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TurcTraités et conventions
Vous trouverez sur cette page tous les communiqué de presse sur le thème : Traités et conventions.
Vous pouvez également accéder par le menu de gauche aux pages consacrées aux dossiers législatifs, aux rapports d'information et aux documents de travail relatifs à ce thème.
Communiqués de presse sur le thème : Traités et conventions
2013
- 23 janvier 2013 - Droits de plantation de la vigne : il faut préserver un encadrement européen
- 21 janvier 2013 - 50e anniversaire du Traité de l'Élysée - 22 - 23 janvier 2013
2012
2011
- 09 novembre 2011 - La sénatrice Laurence Rossignol est désignée présidente du groupe de travail « négociations internationales - Climat Environnement »
- 26 octobre 2011 - La commission des finances fait le point sur le respect par la France du droit communautaire de l'environnement
2010
2008
- 08 juillet 2008 - Les arts culinaires, patrimoine culturel de la France : un éclairage sur le projet de candidature à l'UNESCO
- 11 mars 2008 - Débat préalable au Conseil européen des 13 et 14 mars
- 05 février 2008 - Question orale avec débat sur les droits de l'homme
2007
- 31 octobre 2007 - Louis de Broissia présente son rapport intitulé « quelle solution politique pour le tibet ? »
- 25 juin 2007 - A l'issue du Conseil européen des 21 et 22 juin 2007, M. Hubert Haenel, Président de la délégation pour l'Union européenne du Sénat, estime que l'accord obtenu ouvre la voie d'une relance européenne
- 14 mars 2007 - Il y a 50 ans, le traité de Rome au Parlement.
- 17 janvier 2007 - La commission des affaires étrangères adopte la convention internationale contre le dopage dans le sport
2006
- 25 juillet 2006 - Le Sénat et son Président continuent de suivre avec la plus grande préoccupation l'évolution de la situation au Liban
- 12 avril 2006 - La commission des finances du sénat souligne le retard pris dans le processus d'approbation des conventions fiscales internationales.
2004
- 23 juin 2004 - CNUCED: les sénateurs présents à Sao Paulo (Brésil)
- 21 juin 2004 - Pour Hubert Haenel, sénateur, président de la délégation pour l'Union européenne, ancien membre de la Convention sur l'avenir de l'Europe, « L'esprit des travaux de la Convention et l'essentiel de ses résultats sont préservés »
Les communiqués de presse sont diffusés depuis le 7 juillet 1997
