L'actualité du Sénat

10.10.2019

Conseil européen

10 octobre 2019 - la commission des affaires européennes a organisé un débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre[En savoir plus]

10.10.2019

Attaque terroriste à la Préfecture de Paris

10 octobre - la commission des lois a entendu Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et Laurent Nunez, secrétaire d'État[En savoir plus]

10.10.2019

Délégation aux droits des femmes

10 octobre - A l'occasion de son 20e anniversaire, la délégation aux droits des femmes a remis pour la première fois son prix

10.10.2019

Sauvetage en mer et sécurité maritime

10 octobre - la mission sénatoriale d'information a entendu la SNSM et des représentants de la SNSM des Sables-d'Olonne[En savoir plus]

09.10.2019

Réforme de l'ISF et création du PFU

9 octobre - La commission des finances a rendu public son rapport d'évaluation sur la transformation de l'ISF en IFI et sur la création du PFU[En savoir plus]

09.10.2019

Politique migratoire

Mercredi 9 octobre - le Sénat a entendu une déclaration du gouvernement puis débattu de la politique migratoire de la France et de l'Europe[En savoir plus]

09.10.2019

Application des lois de financement de la sécurité sociale

9 octobre - la commission des affaires sociales a entendu Didier Migaud, Premier Président de la Cour des comptes[En savoir plus]

08.10.2019

Incendie de l'usine Lubrizol

8 octobre - La commission de l'aménagement du territoire a entendu Elisabeth Borne et adopté la résolution visant à créer une commission d’enquête[En savoir plus]

03.10.2019

Sécurité des ponts

3 octobre - Le Sénat a débattu sur le rapport d'information de la commission de l'aménagement du territoire "sécurité des ponts : éviter un drame"

03.10.2019

Inspection du travail

25 septembre 2019 - E. Capus et S. Taillé-Polian ont rendu public leur rapport de contrôle sur l'inspection du travail, fait au nom de la commission des finances

03.10.2019

Santé en Guyane

3 octobre 2019 - Le Sénat a débattu sur la santé en Guyane, à la demande de la commission des affaires sociales[En savoir plus]

03.10.2019

Santé au travail

3 octobre 2019, à 14h30, la commission des affaires sociales présente ses conclusions sur la santé au travail

03.10.2019

Violences sexuelles sur mineurs

3 octobre - le Sénat a débattu sur les conclusions du rapport d'information : "Violences sexuelles sur mineurs en institutions : confier ses enfants en toute confiance"

03.10.2019

Souveraineté numérique

3 octobre 2019 - La commission d'enquête sénatoriale sur la souveraineté numérique a rendu publiques ses conclusions[En savoir plus]

03.10.2019

La nuit du Droit

Vendredi 4 octobre à partir de 19h, des comédiens liront des extraits de discours célèbres qui ont marqué l'histoire du Sénat, à l'occasion de la 2e nuit du Droit

03.10.2019

Transports aériens et aménagement des territoires

La mission d'information sur les transports aériens et l'aménagement des territoires a rendu public son rapport

03.10.2019

Sécurité des maires

2 octobre - P. Bas, M. Darnaud et F. Gatel ont rendu public leur plan d'action pour la sécurité des maires, fait au nom de la commission des lois

03.10.2019

Gratuité des transports publics

Retour sur les travaux menés par la mission d'information et son rapport

03.10.2019

Dérèglements climatiques

3 octobre - le Sénat a débattu sur le rapport de la délégation à la prospective "Adapter la France aux dérèglements climatiques à l'horizon 2050"[En savoir plus]

02.10.2019

PLF 2020

1er et 2 octobre 2019 - La commission des finances et la commission des affaires étrangères ont commencé leurs auditions sur le projet de loi de finances pour 2020[En savoir plus]

02.10.2019

SNCF

2 octobre - la commission de l'aménagement du territoire a approuvé la nomination de J.P. Farandou aux fonctions de président de la SNCF[En savoir plus]