L'actualité du Sénat

08.07.2020

Adaptation au droit de l'Union européenne

Mercredi 8 juillet - le Sénat a adopté le PJL portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne [En savoir plus]

08.07.2020

Gestion des déchets radioactifs

Mercredi 8 juillet - L'OPECST a entendu le Pdt de la commission d’évaluation des recherches et études relatives à la gestion des déchets radioactifs[En savoir plus]

08.07.2020

Situation en Méditerranée

Mercredi 8 juillet - La commission des Affaires étrangères et de la Défense a entendu Jean-Yves le Drian, ministre de l'Europe et des Affaires étrangères[En savoir plus]

08.07.2020

Politique européenne de concurrence

Mercredi 8 juillet - Les commissions des affaires économiques et européennes ont examiné le rapport d'Alain Chatillon et Olivier Henno[En savoir plus]

08.07.2020

Démarchage téléphonique

Mercredi 8 juillet - Le Sénat a adopté la PPL visant à encadrer le démarchage téléphonique[En savoir plus]

08.07.2020

Règlement du budget et d'approbation des comptes 2019

Mercredi 8 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale

Questions d'actualité dans l'hémicycle © Sénat

08.07.2020

Questions d'actualité au Gouvernement

Mercredi 8 juillet - Les sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité

07.07.2020

Rapatriement des Français pendant la crise sanitaire

J-P. Grand et R. Temal ont présenté leur rapport d'information [En savoir plus]

06.07.2020

Responsabilité sociétale des entreprises

Élisabeth Lamure et Jacques Le Nay ont présenté leur rapport sur la RSE[En savoir plus]

06.07.2020

Soutenir l'Afrique face au coronavirus

Jean-Pierre Vial et Marie-Françoise Perol-Dumont ont présenté leur rapport sur "Soutenir l'Afrique face au coronavirus"[En savoir plus]

03.07.2020

Extension des horaires d'ouverture des bibliothèques publiques

Mercredi 1er juillet - Colette Mélot et Sylvie Robert ont rendu public leur rapport d'information sur les horaires d'ouvertures des bibliothèques[En savoir plus]

03.07.2020

Offrir des chèques-vacances

2 juillet 2020 - la commission mixte paritaire (CMP), réunissant députés et sénateurs, est parvenue à un accord [En savoir plus]

02.07.2020

Gouvernance et performance des ports maritimes français

Jeudi 2 juillet - Martine Filleul et Michel Vaspart ont rendu public leur rapport d'information

02.07.2020

Sortie de l’état d’urgence sanitaire

Jeudi 2 juillet - le Sénat n'a pas adopté le projet de loi organisant la sortie de l’état d’urgence sanitaire [En savoir plus]

02.07.2020

Table ronde franco-allemande

Jeudi 2 juillet - la commission des affaires européennes a organisé une table-ronde franco-allemande[En savoir plus]

02.07.2020

Europe et agriculture

Jeudi 2 juillet - les commissions des affaires européennes et des affaires économiques ont entendu Janusz Wojciechowski[En savoir plus]

02.07.2020

Conférence de presse

[Retour sur] Le Président du Sénat a présenté à la presse 50 propositions pour le plein exercice des libertés locales. Consulter le rapport en ligne.

02.07.2020

Pollutions des sols

3 juillet - La commission d'enquête a entendu Jérôme Salomon, directeur général de la santé au ministère de la santé

01.07.2020

Dette sociale et autonomie

Mercredi 1er juillet - le Sénat a examiné l'examen des projets de loi organique et ordinaire relatifs à la dette sociale et à l'autonomie

01.07.2020

Plan de relance du Gouvernement

Mercredi 1er juillet - la délégation aux entreprises a entendu Agnès Pannier-Runacher[En savoir plus]

01.07.2020

Autorité de contrôle prudentiel et de résolution

Mercredi 1er juillet - la commission des finances a entendu Jean-Paul Faugère, candidat aux fonctions de vice-président de l'Autorité de contrôle prudentiel et de résolution[En savoir plus]