La base des questions comprend l'ensemble des références des questions écrites et orales posées par les sénateurs, depuis le 2 avril 1978. Le texte intégral de ces questions et des réponses ministérielles est disponible depuis avril 1986. Depuis 1999, figure aussi le texte intégral des questions orales sans débat et des questions d'actualité au gouvernement.
Les questions des parlementaires et réponses des ministres peuvent être retrouvées selon deux niveaux de recherche : recherche simple et recherche avancée.
Recherche simple
- Pour effectuer une recherche simple, il suffit de saisir dans le champ de recherche un mot ou un groupe de mots, comme pour n’importe quelle recherche sur le moteur de recherche du Sénat.
- Vous pouvez aussi saisir un numéro de la question. La question correspondant à ce numéro sera alors seule affichée dans les résultats de votre recherche. La requête doit être formulée en saisissant le numéro exact de la question (sans espace) :
- sur 5 chiffres pour les questions écrites (exemple : 10257 et non 10 257) ;
- sur 4 chiffres suivis d’un S pour les questions orales sans débat (exemple : 0715S) ;
- sur 4 chiffres suivis d’un A pour les questions orales avec débat (exemple : 0013A) ;
- sur 4 chiffres suivis d’un E pour les questions orales avec débat portant sur un sujet européens (exemple : 0005E) ;
- sur 4 chiffres suivis d’un G pour les questions au gouvernement (exemple : 0397G) - Vous pouvez enfin saisir dans l’écran de recherche un nom de sénateur. Le moteur recherchera l’ensemble des questions posées par le sénateur sur la période considérée, mais aussi les questions dans lesquelles il est cité. Toutefois, certains noms propres peuvent aussi être des noms communs, et le moteur restituera également les questions dans lesquelles figure le terme de la recherche en tant que nom commun. Il est donc préférable lorsqu’on recherche des questions posées par un sénateur en particulier d’utiliser la recherche avancée.
- Attention l'interrogation sur les dates porte sur les dates du Journal officiel de dépôt des questions ; si vous voulez interroger sur les dates de réponse, utilisez l'écran de recherche avancée.
Recherche avancée
- La recherche avancée permet tout d’abord de filtrer les résultats en fonction du ministère auquel la question est adressée. Pour obtenir l’ensemble des questions posées à un ministère en particulier, sur la période considérée, sélectionnez le ministère (actuel ou ancien) dans l’une des deux listes déroulantes disponibles et n’inscrivez rien dans le cadre de recherche. Cliquez ensuite sur OK.
- La recherche avancée permet ensuite de filtrer les résultats en fonction du sénateur auteur de la question. Pour obtenir l’ensemble des questions posées par un sénateur, sur la période considérée, sélectionnez le sénateur (actuel ou ancien) dans l’une des deux listes déroulantes disponibles et n’inscrivez rien dans le cadre de recherche. Cliquez ensuite sur OK.
La recherche avancée permet enfin de filtrer les résultats selon le type de question : questions écrites (QE), questions orales sans débat (QOSD), questions orales avec débat (QOAD), questions orales avec débat portant sur un sujet européen (QOAE), questions au gouvernement (QG) et questions cribles thématiques (QC).
Résultats de recherche
Pour la démonstration, nous avons entré le mot "Police nationale" dans le champ de recherche
- Les résultats de la recherche sont classés en deux catégories : les questions avec réponse et les questions sans réponse. Il est possible d’afficher ensemble ces deux catégories. Les questions caduques figurent également dans la liste.
- En cliquant sur la ligne de résultats, vous accédez au texte intégral de la question et de la réponse, lorsque ces informations sont disponibles (à partir de 1986). Les parties pertinentes de ce document sont surlignées. Seuls les cinq résultats de chaque catégorie les plus pertinents par rapport à votre recherche sont affichés. Les autres questions peuvent être affichées en cliquant sur les liens situés en bas de la liste pour chaque catégorie, présentant les pages de résultats suivantes.
- Bien entendu, à partir de l’écran de résultats vous pourrez à tout moment affiner votre recherche.
- Dorénavant vous pouvez établir un lien sur la question/réponse choisie.
Partager cette page