Les rapports d'information

Les rapports d'information du Sénat sont établis à la suite de :

• travaux d'évaluation, d'investigation des commissions, délégations (en ligne depuis juillet 1996),
• commissions d'enquête sur la gestion des services publics ou d'entreprises nationales,
• travaux des offices parlementaires

Faire une recherche dans la base rapports d'information

Les rapports d'information du Sénat peuvent être retrouvés selon deux niveaux de recherche : recherche simple et recherche avancée

Recherche simple

• Pour effectuer une recherche simple, il suffit de saisir dans le champ de recherche un mot ou un groupe de mots, comme pour n'importe quelle recherche sur le moteur de recherche du Sénat.
• Vous pouvez également saisir le numéro du rapport. Le rapport correspondant à ce numéro sera alors seul affiché dans les résultats de votre recherche. La requête peut être formulée selon ces deux formes : n°185 ou 185).
• Vous pouvez enfin saisir un nom de sénateur. Le moteur recherchera l'ensemble des rapports d'information dans lequel son nom figure. Pour rechercher le Sénateur en tant qu'auteur du rapport, il est préférable d'utiliser la recherche avancée.

recherche avancée

• La recherche avancée permet de sélectionner un sénateur (ancien ou actuel) dans chacune des listes déroulantes mise à disposition. Seuls les rapports d'information dont le sénateur sélectionné est l'auteur ou le co-auteur apparaîtront alors dans la liste des résultats. Pour obtenir l'ensemble des rapports d'information produits par un sénateur en particulier, sur la période considérée, sélectionner le sénateur dans l'une des deux listes déroulantes disponibles et n'inscrivez rien dans le cadre de recherche. Cliquez ensuite sur OK.
• La recherche avancée permet également de sélectionner parmi les différents organismes du Sénat au nom desquels sont produits des rapports d'information. Seuls les rapports de l'organisme sélectionner seront alors affichés. . Pour obtenir l'ensemble des rapports d'information produits par un organisme en particulier, sur la période considérée, sélectionner l'organisme dans la liste déroulante et n'inscrivez rien dans le cadre de recherche. Cliquez ensuite sur OK.

Pour la démonstration, nous avons entré le mot "énergie" dans le champ de recherche

• Les résultats de la recherche sont classés présentés par ordre de pertinence dans l'écran de résultat. En cliquant sur la ligne de résultats, vous accédez au texte intégral du rapport d'information. Les parties pertinentes de ce document sont surlignées. Seuls les cinq résultats les plus pertinents par rapport à votre recherche sont affichés. Les autres rapports peuvent être affichés en cliquant sur les liens situés en bas de la liste, présentant les pages de résultat suivantes.
• Bien entendu, à partir de l'écran de résultats vous pourrez à tout moment affiner votre recherche.