... et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs
Le rapport de la commission d'enquête :
Farines : l'alimentation animale au coeur de la sécurité sanitaire
Rapport n° 312 de M. Gérard DERIOT et M. Jean BIZET: Tome 1 (rapport) - Tome 2 (auditions)
Dossier législatif Composition Bureau Comptes rendus Communiqués de presse
Liste des personnes auditionnées Déplacements de la commission d'enquête
Communiqués de presse
- 7 décembre 2000 Grandes lignes du programme de travail de la commission d'enquête sur les farines animales.
- 17 mai 2001 Mesures d'urgence formulées par la commission d'enquête du Sénat sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs
- 18 mai 2001 Mise au point de la commission d'enquête du Sénat sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs.
Dossier législatif
- Proposition de résolution de MM. Jean ARTHUIS, Guy-Pierre CABANEL, Henri de RAINCOURT et Josselin de ROHAN tendant à la création d’une commission d’enquête sur les conditions d’utilisation des farines animales dans l’alimentation des animaux d’élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs
- Rapport nº 88 (2000-2001) du 21/11/2000 de M. Claude Huriet, fait au nom de la Commission des Affaires sociales
- Avis numéro 81 de M. Patrice Gélard, fait au nom de la commission des Lois
Composition :
Au cours de la séance du mercredi 22 novembre 2000, ont été proclamés membres de la commission d’enquête sur les conditions d’utilisation des farines animales dans l’alimentation des animaux d’élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs :
MM. Jean BERNARD, Jacques BIMBENET, Jean BIZET, Paul BLANC, Bernard CAZEAU, Gérard CÉSAR, Yvon COLLIN, Gérard DERIOT, Bernard DUSSAUT, Jean-Paul EMORINE, Bernard FOURNIER, Georges GRUILLOT, Jean-François HUMBERT, Gérard LE CAM, Serge LEPELTIER, Roland du LUART, François MARC, Gérard MIQUEL, Philippe NOGRIX, Jean-Marc PASTOR, Michel SOUPLET.
Bureau :
Dans sa séance du jeudi 23 novembre 2000, la commission d’enquête sur les conditions d’utilisation des farines animales dans l’alimentation des animaux d’élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs a procédé à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :
Président : M. Gérard DERIOT
Vice-présidents : MM. Roland du LUART
Jacques BIMBENET
Bernard DUSSAUT
Secrétaire : M. Gérard LE CAM
Rapporteur : M. Jean BIZET