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La délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation et la délégation sénatoriale aux entreprises ont proposé, lors de leur réunion conjointe du 20 juillet 2017, d’élaborer un programme national de revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs.

Sur la base d’un rapport d’étape présenté par MM. Rémy POINTEREAU (Les Républicains – Cher) et Martial BOURQUIN (Socialiste et républicain – Doubs), elles ont recommandé la constitution d’un groupe de travail inter-commissions et inter-délégations, dès l’ouverture de la session parlementaire ordinaire.

Après plusieurs mois de travaux, l’audition de plus de 150 personnes, des déplacements sur le terrain, l’examen attentif des 4 000 réponses apportées à la consultation nationale des élus locaux, le groupe de travail a présenté le 19 avril sa proposition de loi portant Pacte national pour la revitalisation des centres-villes et centres bourgs. Celle-ci a été adoptée, en première lecture, par le Sénat, le jeudi 14 juin, à l'unanimité des votants.

La composition du groupe de travail

  • Membres représentant les commissions :
  • Affaires économiques :
    - Anne CHAIN-LARCHÉ
    - Joël LABBÉ
  • Affaires sociales :
    - Martine BERTHET
    - Patricia SCHILLINGER
  • Aménagement du territoire et développement durable :
    - Rémy POINTEREAU
    - Nelly TOCQUEVILLE
  • Culture, communication, éducation :
    - Christian MANABLE
    - Sonia de la PROVÔTÉ
  • Lois constitutionnelles, législation, suffrage universel, règlement et administration générale :
    - François BONHOMME
    - Éric KERROUCHE
  • Finances :
    - Éric BOCQUET
    - Claude NOUGEIN
  • Membres représentant les délégations :
  • Collectivités territoriales et décentralisation :
    - François CALVET
    - Daniel CHASSEING
    - Philippe MOUILLER
  • Entreprises :
    - Martial BOURQUIN
    - Michel FORISSIER
    - Anne-Catherine LOISIER
 

Actualités

14 juin 2018

Adoption de la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Le Sénat a adopté, en première lecture, la proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

Cette proposition de loi a été présentée par leurs auteurs, M. Rémy POINTEREAU, pour la délégation aux collectivités territoriales, et M. Martial BOURQUIN, pour la délégation aux entreprises, et plusieurs de leurs collègues.

 

La proposition de loi

Le compte rendu

 
19 avril 2018

Présentation officielle de la proposition de loi du Sénat portant Pacte pour la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs

Rémy Pointereau et Martial Bourquin, Rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, ont présenté la proposition de loi du Sénat portant Pacte pour la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs, le jeudi 19 avril à 14h00 au Sénat, sous la présidence de Jean-Marie Bockel, président de la délégation du Sénat aux collectivités territoriales et d’Élisabeth Lamure, présidente de la délégation du Sénat aux entreprises.

 

Vous pouvez revivre cette présentation à la presse et aux personnes auditionnées au fil des travaux ci-dessous et consulter la synthèse de la Proposition de loi portant Pacte national de revitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

 

 

La synthèse de la proposition de loi

Le communiqué de presse

 

 
Jeudi 19 avril 2018

 
12 avril 2018

Présentation des orientations des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs

À l'occasion d'une réunion plénière commune de la délégation aux collectivités territoriales et de la délégation aux entreprises, Rémy POINTEREAU, Sénateur du Cher et Martial BOURQUIN, Sénateur du Doubs, co-rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs ont présenté les orientations de leurs travaux dont la présentation publique se tiendra prochainement.

 
4 avril 2018

Table ronde des professionnels du foncier, de l'aménagement et de la promotion

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa onzième et ultime table ronde consacrée aux professionnels du foncier, de l'aménagement et de la promotion. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les sénateurs membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Laëtitia PAGEOT du GIE Paris commerces ; Bérénice DECOIN du GIE Paris commerces ; Magali VERGNET, Responsable Développement territorial du SEMAEST ; Arnaud PORTIER, Secrétaire général de l'Association nationale des établissements publics fonciers locaux ; Philippe LABOURET, Président Directeur-Général de la SODES ; Stéphane KEÏTA, Président Directeur-Général de la SCET ; Jacques SCHOMBOURGER, Chargé de mission Urbanisme commercial de la SCET ; François BRIERE, Vice-Président de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement et Président du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche ; Valérie CHAROLLAIS, Directrice de la Fédération nationale des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement ; Emmanuel FAUCHET, Directeur du Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement de la Manche ; Gilles ALLARD, Président de l'Association des directeurs mobiliers ; Soizic MILLOT, Consultante pour la société Domaines Publics représentant l'Association des directeurs immobiliers ; Jean-Marc TORROLLION, Président de la Fédération nationale de l'immobilier ; Loïc CANTIN, Président adjoint de la Fédération nationale de l'immobilier ; Nicolas GRIVEL, Directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine et Damien RANGER, Directeur des relations institutionnelles de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine.

 
29 mars 2018

Table ronde des chambres consulaires et du club des managers de centre-ville

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa dixième table ronde consacrée aux ministères et aux institutions nationales. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les sénateurs membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

François-Xavier BRUNET, Président de la CCI de Tarbes et des Hautes-Pyrénées représentant CCI France ; Laure PRÉVOT, Chargée des relations institutionnelles de CCI France ; Dominique MOCQUAX, Vice-président de la CCI de Seine-et-Marne représentant la CCI Île-de-France ; Dominique MORENO, Responsable du Pôle économie, commerce et financement des entreprises de la CCI Île-de-France ; Didier RIZZO, Vice-président de la CCI du Grand Hainaut ; Gwenaëlle VANDEVILLE, Responsable du service commerce, tourisme de la CCI du Grand Hainaut ; Joël FOURNY, Troisième vice-président de l'APCMA et président de la CMAR Pays de la Loire de l'Assemblée permanente des chambres de métiers ; Valérie CHAUMANET, Directrice des relations institutionnelles de l'Assemblée permanente des chambres de métiers ; Marianne VILLERET, Chargée de mission Politiques territoriales de l'Assemblée permanente des chambres de métiers ; Robert MARTIN, Président du Club des managers de centre-ville.

 
28 mars 2018

Table ronde des ministères et des institutions nationales

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa neuvième table ronde consacrée aux ministères et aux institutions nationales. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les sénateurs membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Isabelle RICHARD, Sous-directeur du commerce, de l'artisanat et de la restauration ; Laurent WEILL, Adjoint au sous-directeur du commerce, de l'artisanat et de la restauration ; Michel VALDIGUIÉ, Président de la Commission nationale d'aménagement commercial ; William KOEBERLÉ, Président du Conseil du commerce de France ; Jacques CREYSSEL, Délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution représentant le Conseil du commerce de France ; Bernard MORVAN, Président de la Fédération nationale de l'habillement représentant le Conseil du commerce de France ; Fanny FAVOREL-PIGE, Secrétaire général du Conseil du commerce de France ; Laurent COUSIN, Directeur de la communication et du développement du Conseil national du commerce de France ; Pierre NARRING, Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts du Conseil général de l'environnement et du développement durable et Jean-Paul LE DIVENAH, Inspecteur général du Conseil général de l'environnement et du développement durable.

 

La vidéo de la table ronde

 

 
14 mars 2018

Table ronde des acteurs de l'e-commerce

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa huitième table ronde consacrée aux acteurs de l'e-commerce. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les sénateurs membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

François MONBOISSE, Président de la Fédération du e-commerce et de la vente à distance (FEVAD) ; Guillaume BUFFET, administrateur et ancien président de Renaissance Numérique ; Jennyfer CHRETIEN, Déléguée générale de Renaissance numérique ; Diane PELLETRAT DE BORDE, Fondatrice et Présidente de Dibenn Consulting et professeure de E-Marketing à l'ESSEC ; Claire SOREL, consultante junior chez Visionary Marketing et Jean-Baptiste VALLET, consultant en stratégie digitale pour Système Polaire et professeur à Darmouth et HEC.

 

La vidéo de la table ronde  

 
7 mars 2018

Table ronde des centres commerciaux

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa septième table ronde consacrée aux acteurs économiques et financeurs. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les Sénateur membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Gontran THÜRING, Délégué général du Conseil national des centres commerciaux ; Dorian LAMARRE, Directeur des relations institutionnelles et extérieures du Conseil national des centres commerciaux ; Maurice BANSAY, Président et fondateur de la société Financière Apsys ; Philippe JOURNO, Président-Directeur Général de Compagnie de Phalsbourg ; Mathieu BONCOUR, Responsable des relations institutionnelles et du mécénat de Compagnie de Phalsbourg ; Jean-Marie TRINTANT, Directeur général des opérations d'Unibail-Rodamco ; Pierre HAUSSWALT, Directeur de la communication et des affaires publiques d'Unibail-Rodamco ; Sixtine MICHAU, Analyste en charge des affaires publiques d'Unibail-Rodamco ; Jacques EHRMANN, Président-Directeur Général de Carmila (foncière de Carrefour) et Ronald SANNINO, Directeur du développement et de la stratégie territoriale de Carrefour Property.

 

La vidéo de la table ronde  

 
22 février 2018

Table ronde des acteurs économiques et financeurs

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa sixième table ronde consacrée aux acteurs économiques et financeurs. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les Sénateur membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Laurent GIROMETTI, Directeur de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (représentant le Fonds national des aides à la pierre) ; Marc ABADIE, Directeur des territoires et Michel François DELANNOY, Chargé de mission projets territoriaux complexes représentant la Caisse des dépôts et des consignations ; Fabien GUEGAN, Responsable adjoint du Département immobilier et développement économique et Benoît GANDIN, Directeur général d'Incité à Bordeaux représentant la Fédération des entreprises publiques locales ; Philippe ROGIER ; Directeur du crédit représentant l'Agence France Locale ; Bruno ARBOUET, Directeur général et Vanina MERCURY, Directrice stratégie et finances représentant Action Logement.

 

 
31 janvier 2018

Table ronde des grandes enseignes

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa cinquième table ronde consacrée aux grandes enseignes. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les Sénateur membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Alain GAUVIN, Directeur des affaires juridiques et réglementaires de Carrefour ; Nathalie NAMADE, Directeur des affaires publiques de Carrefour ; Olivier LOUIS, Directeur de la communication d'Auchan Retail France ; Paul HUGO, Responsable des relations institutionnelles d'Auchan Retail France ; Claude RISAC, Directeur des relations extérieures de Casino ; Jean-Luc FECHNER, Directeur-adjoint des relations extérieures de Casino ; Dominique SCHELCHER, Président Directeur Général d'U Enseigne Coopérative Est ; Thierry DESOUCHES, Responsable des relations extérieures d'U Enseigne Coopérative ; Jacques CREYSSEL, Délégué général de la Fédération du Commerce et de la Distribution (FCD) ; Cécile ROGNONI, Directrice des affaires publiques de la FCD ; Frédéric FRAYSSINET, Directeur national de l'immobilier de LIDL.

 

La vidéo de la table ronde  

 
25 janvier 2018

La revitalisation au cœur de la Conférence de consensus sur le logement

La cinquième et dernière réunion thématique de la Conférence de consensus sur le logement s’est tenue au Sénat, jeudi 25 janvier 2018, sur la revitalisation des centres-villes des villes moyennes et les enjeux attachés à la cohésion des territoires. MM. Rémy POINTEREAU et MM. Martial BOURQUIN, rapporteurs du groupe de travail sénatorial sur le sujet, étaient respectivement président et vice-président de cette session.

 

Le site de la Conférence de consensus sur le logement  

La vidéo de la réunion  

 
17 janvier 2018

Table ronde des élus locaux

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a tenu sa quatrième table ronde consacrée aux élus locaux. Au cours de ces échanges, conduits par les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et MARTIAL BOURQUIN et ouverts aux Sénateurs membres du groupe de travail, ont pu intervenir :

Pierre JARLIER, Maire de Saint-Flour et Président de Saint-Flour Communauté (AMF) ; Corinne CASANOVA, Vice-Présidente de l’AdCF & Vice-Présidente de la Communauté Grand Lac (AdCF) ; Vanik BERBERIAN, Président de l'Association des Maires Ruraux de France (AMRF) ; Nicolas SORET, Président de la Communauté de Communes du Jovinien (APVF) ; Benoît HURÉ, Sénateur des Ardennes et Conseiller départemental des Ardennes (Assemblée des départements de France) ; Josiane CORNELOUP, Députée de la 2e circonscription de Saône-et-Loire (Assemblée des départements de France) ; Sophie ROULLE, Adjointe déléguée à la redynamisation du centre-ville de Nîmes (France urbaine) ; Nabella MEZOUANE, Adjointe au maire de Roubaix (France urbaine) ; Patrick OLLIER, Président de la Métropole du Grand Paris ; Jean-Marc Nicolle, Maire du Kremlin Bicêtre ; Patrick VIGNAL, Député de l’Hérault, Président de l’association Centre-ville en mouvement et Pierre CREUZET, Directeur fondateur de l’association Centre-ville en mouvement.

 

La vidéo de la table ronde  

 
12 et 13 janvier 2018

Rediffusion de la table ronde des enseignes de centre-ville et de proximité

Public Sénat rediffusera la table ronde des enseignes de centre-ville et de proximité ayant lieu le 29 novembre les :

Vendredi 12 janvier 2018 à 11h30 ;

Samedi 13 janvier 2018 à 04:30.

 
13 décembre 2017

Tribune des rapporteurs : la revitalisation des centres-villes est un enjeu de société

Les deux rapporteurs du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs publient une tribune sur les enjeux de la dévitalisation ininterrompue de nos centres-villes et centres-bourgs, constatée par tous et sur les solutions à mettre en œuvre pour y remédier.

La tribune des deux rapporteurs

 
8 décembre 2017

Déplacement à Châtellerault

Dans le cadre des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN ont effectué un déplacement à Châtellerault, le 8 décembre. Au cours de ce déplacement, ils ont pu auditionner les acteurs économiques et les élus locaux ainsi qu'échanger avec les services préfectoraux. Ils ont également réalisé une visite de terrain en compagnie des élus locaux dans les rues de Châtellerault.

 
7 décembre 2017

Table ronde des experts

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa troisième table ronde consacrée aux experts du sujet. Les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN et les Sénateur membres du groupe de travail ont ainsi pu auditionner :

Emmanuel LE ROCH, Délégué Général de l'Institut Procos ; Pierre CANTET, Directeur d'études du Cabinet Bérénice pour la ville et le commerce ; Pierre-Jean LEMMONIER, Responsable des études publiques du Cabinet Bérénice pour la ville et le commerce ; René-Paul DESSE, Professeur d'urbanisme occidental à l'Université de Bretagne occidentale ; Franck GINTRAND, Directeur général de Global conseil corporate et Olivier BADOT, professeur de marketing à l'ESCP.

 
6 décembre 2017

Table ronde des enseignes de centre-ville et de proximité

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a tenu sa deuxième table ronde consacrée aux enseignes de centre-ville et de proximité. Au cours de ces échanges, conduits par les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et MARTIAL BOURQUIN et ouverts aux Sénateurs membres du groupe de travail, ont pu intervenir :

Régis SCHULTZ, Président de Monoprix ; Pierre PELARREY, Directeur général du Printemps Haussmann ; Mélanie PAULI-GEYSSE, Responsable des affaires publiques du groupe Printemps; Gérard DOREY, Président de la Fédération de l'Épicerie et du Commerce de proximité (FECP) ; Virginie GRIMAULT, Secrétaire de la FECP ; Claude BOULLE, Président exécutif de l'Alliance du commerce ; Yohann PETIOT, Directeur général de l'Alliance du commerce ; Guillaume SIMONIN, Responsable des affaires économiques de l'Alliance du commerce ; Olivier BRON, Directeur du réseau des Galeries Lafayette ; Florian INGEN-HOUSZ, Directeur de la stratégie du groupe Fnac-Darty et Claire PONTY, Responsable des affaires publiques du groupe Fnac-Darty.

 

La vidéo de la table ronde  

 
29 novembre 2017

Réunion constitutive et première table ronde

Le groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et centres-bourgs a procédé à sa réunion constitutive.

À la suite de cette constitution, les rapporteurs MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN ont conduit une table ronde des acteurs du commerce de détail afin de les entendre sur les solutions opérationnelles envisageables pour endiguer la dévitalisation des centres-villes et centres-bourgs.

 

Le communiqué de presse  

 
29 septembre 2017

Déplacement à Moulins

Dans le cadre des travaux du groupe de travail sur la revitalisation des centres-villes et des centres-bourgs, M. Rémy POINTEREAU a effectué en déplacement à Moulins, le 29 septembre. Au cours de ce déplacement, il a pu auditionner les services préfectoraux, les élus locaux et les acteurs économiques.

 
13 septembre 2017

Auditions

Le 13 septembre 2017, MM. Rémy POINTEREAU et Martial BOURQUIN ont auditionné M. Francis PALOMBI, Président de la Confédération française des commerçants, et Mme Sophie LOMBARD, Déléguée générale.

Le communiqué de presse  

 
 

Les communiqués de presse

Les membres du groupe de travail


Martial BOURQUIN
Rapporteur
SOCR
(Doubs)


Rémy POINTEREAU
Rapporteur
Les Républicains
(Cher)


Martine BERTHET
Les Républicains
(Savoie)


Éric BOCQUET
CRCE
(Nord)


François BONHOMME
Les Républicains
(Tarn-et-Garonne)


François CALVET
Les Républicains
(Pyrénées-Orientales)


Anne CHAIN-LARCHÉ
Les Républicains
(Seine-et-Marne)


Daniel CHASSEING
Les Indépendants
(Corrèze)


Michel FORISSIER
Les Républicains
(Rhône)


Éric KERROUCHE
SOCR
(Landes)


Joël LABBÉ
RDSE
(Morbihan)


Anne-Catherine LOISIER
UC
(Côte-d’Or)


Christian MANABLE
SOCR
(Somme)


Philippe MOUILLER
Les Républicains
(Deux-Sèvres)


Claude NOUGEIN
Les Républicains
(Corrèze)


Sonia de la PROVÔTÉ
UC
(Calvados)


Patricia SCHILLINGER
LaREM
(Haut-Rhin)


Nelly TOCQUEVILLE
SOCR
(Seine-Maritime)