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Mission d’information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives

Le Sénat a créé une mission d’information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives, à la demande du groupe Les Indépendants - République et Territoires.

 

Actualités

Mardi 21 juillet 2020

Audition de Roxana Maracineanu

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu Roxana MARACINEANU, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.

La vidéo

Le compte rendu

Lundi 6 juillet 2020

Table ronde "Fédérations sportives"

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu dans le cadre d'une table ronde :

- M. Bernard GIUDICELLI, président de la Fédération française de tennis (FFT) ;

- MM. Kenny JEAN-MARIE, directeur de cabinet du président de la Fédération française de football (FFF), et Pierre SAMSONOFF, directeur général de la Ligue de football amateur ;

- M. Christian DULLIN, secrétaire général de la Fédération française de rugby (FFR).

Le compte rendu

Lundi 6 juillet 2020

Auditions

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :

- Mmes Nathalie COSTANTINI, directrice nationale de l’Union nationale du sport scolaire (UNSS), Véronique MOREIRA, présidente de l’Union sportive de l'enseignement premier degré (USEP), et M. Jean-François OUDET, président de l’Union nationale des clubs universitaires (UNCU), dans le cadre d'une table ronde sur les fédérations sportives scolaires et universitaire ;

- M. Gilles QUÉNÉHERVÉ, directeur des sports (Ministère des sports).

Vendredi 3 juillet 2020

Audition

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu M. Bernard CAÏAZZO, président du syndicat Première Ligue.

 

Vendredi 3 juillet 2020

Audition de l'Agence nationale du sport

La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu M. Frédéric SANAUR, directeur général de l'Agence nationale du sport (ANS).

Le compte rendu

Lundi 29 et mardi 30 juin 2020

Auditions

Au cours de ces journées, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :

- Mme Odile CHAUVET, présidente du Comité départemental des Médaillés de la Jeunesse, des Sports et de l’Engagement associatif de la Vienne ;

- MM. Hyacinthe CARRERA, vice-président de la Fédération de pentathlon moderne, Florent CHAYET, président de la Fédération de badminton, et Mme Nathalie PECHALAT, présidente de la Fédération des sports de glace (audition conjointe) ;

- M. Jean-François LAMOUR, ancien ministre des sports ;

- Mme Nathalie BOY DE LA TOUR, présidente de la Ligue de football professionnel (LFP) ;

- MM. Paul GOZE, président de la Ligue nationale de rugby (LNR), et Emmanuel ESCHALIER, directeur général.

Vendredi 26 juin 2020

Audition du Conseil d'État

La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu Mme Martine de BOISDEFFRE, présidente de la section du rapport et des études du Conseil d'État, et M. Frédéric PACOUD, maître des requêtes, sur l'étude annuelle du Conseil d'État de 2019 : « Le sport : quelle politique publique ? ».

Le compte rendu

Vendredi 26 juin 2020

Auditions

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :

- M. Claude    ONESTA, manager en charge de la haute performance au sein de l'Agence nationale du sport (ANS) ;

- MM. Karim HÉRIDA, directeur de cabinet de la ministre des sports, et Skander KARAA, conseiller spécial.

Lundi 22 juin 2020

Auditions

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu les personnes suivantes :

- M. Ghani YALOUZ, directeur général de l'Institut national des sports, de l'expertise et de la performance (INSEP) ;

- M. Patrick WOLFF, président de l'Association nationale des ligues de sport professionnel ;

- M. Denis MASSEGLIA, président du Comité national olympique et sportif français (CNOSF).

Lundi 15, mardi 16 et mercredi 17 juin 2020

Auditions

Au cours de ces journées, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont poursuivi leurs auditions :

- M. Jérôme ROUILLAUX, président du Conseil Permanent des directeurs d’établissement (CPDE – regroupement des différents CREPS de France) ;

- M. Philippe BANA, président de l'Association des directeurs techniques nationaux (AsDTN) ;

- Mme Marie-Amélie LE FUR, présidente du Comité paralympique et sportif français (CPSF) ;

- MM. Éric THOMAS, président de l'Association française de football amateur, et Joël ABELA, délégué général ;

- M. Julian JAPPERT, directeur général du think tank " Sport et citoyenneté".

Lundi 15 juin 2020

Audition de la Cour des comptes

La mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives a entendu M. André BARBÉ, président de section à la 3e chambre de la Cour des comptes, sur le rapport de la Cour des comptes : L’État et le mouvement sportif : mieux garantir l’intérêt général (2018).

Le compte rendu

 

Jeudi 11 juin 2020

Auditions

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont entendu :

- Mme Laurence LEFEVRE, inspectrice générale de l'éducation, du sport et de la recherche, et M. Patrick BAYEUX, consultant, co-auteurs du rapport « Nouvelle gouvernance du sport » (2018) ;

- M. David LAPPARTIENT, président de l'Union cycliste internationale (UCI) ;

- MM. Christian BÉNÉZIS, président de la Fédération nationale des offices municipaux du sport (FNOMS), et Jean-Pierre OMEYER, vice-président de la région Grand Est et président de la commission Sport de Régions de France.

Mercredi 3 et jeudi 4 juin 2020

Premières auditions de la mission d'information

Au cours des journées du 3 et 4 juin, les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives ont procédé à leurs premières auditions :

- MM. Jean-Pierre KARAQUILLO et Franck LAGARDE, membres du Centre de droit et d'économie du sport ;

- MM. Fabien CANU et Olivier KERAUDREN, co-auteurs du rapport "Le modèle sportif français : état des lieux des relations entre l'État et le mouvement sportif" ;

- M. Didier POULMAIRE, avocat ;

- Mme Armelle DAAM, ancienne directrice générale du Centre national de développement du sport (CNDS) ;

- Table ronde avec les représentants des fédérations affinitaires : MM. Denis    LAFOUX, directeur de la Fédération française des clubs omnisports, Gérard    DIZET, co-président de la Fédération Sportive et Gymnique du Travail (FSGT), et Arnaud    JEAN, président de l'Union française des Œuvres laïques d'éducation physique (Ufolep).

Mardi 2 juin 2020

Réunion constitutive

Les membres de la mission d'information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives se sont réunis pour procéder à la désignation du Bureau.

Le communiqué de presse

Le compte rendu

Mercredi 4 mars 2020

Désignation des membres de la mission d’information

Le Sénat a procédé à la désignation des 21 membres de la mission d’information sur le fonctionnement et l'organisation des fédérations sportives.

Les membres