Allez au contenu, Allez à la navigation

Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mercredi 29 juin 2022

À 9 h 30

Salle n° 131 et en téléconférence

-Examen du rapport d'information et vote sur les éventuelles propositions des rapporteurs de la mission d'information sur l'information des consommateurs

- Présentation du rapport d'information de Mme Vanina Paoli-Gagin, « Transformer l'essai de l'innovation : un impératif pour réindustrialiser la France », fait au nom de la mission d'information « Excellence de la recherche/innovation »

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.

Commission des affaires sociales

Mercredi 29 juin 2022

À 9 h 30

Salle n° 213 et en téléconférence

- Examen du rapport d'information sur France compétences (Rapporteurs : Mme Corinne Féret, M. Martin Lévrier et Mme Frédérique Puissat)

- Examen du rapport d'information sur la lutte contre l'obésité (Rapporteures : Mmes Chantal Deseyne, Michelle Meunier et Brigitte Devésa)

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 29 juin 2022

À 10 heures

Salle Médicis et en téléconférence

Ouverte à l'ensemble des sénateurs - Captation vidéo

- Audition d'experts français du Groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat (GIEC) sur le thème : « Adapter la France au dérèglement climatique et réduire ses émissions pour sauver l'Accord de Paris »

Commission des finances

Mercredi 29 juin 2022

À 9 heures

Salle n° 263 et en téléconférence

- Contrôle budgétaire - Communication de Mme Isabelle BRIQUET, rapporteure spéciale, sur les secrétariats généraux communs

- Contrôle budgétaire - Communication de M. Jean-Baptiste BLANC, rapporteur spécial, sur les outils financiers pour soutenir l'atteinte de l'objectif de zéro artificialisation nette

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.

À 11 heures

Salle n° 263 et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de M. Pierre Moscovici, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport sur le budget de l'État en 2021 (résultats et gestion), sur la certification des comptes de l'État - exercice 2021, et sur l'avis du Haut Conseil des finances publiques sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2021, sous réserve de son dépôt

Commission des affaires européennes

Mardi 28 juin 2022

À 16 heures

Salle n°245 et en téléconférence

- Directive du Parlement européen et du Conseil sur la protection des personnes qui participent au débat public contre les procédures judiciaires manifestement infondées ou abusives (contrôle de la conformité du texte COM(2022) 177 final au principe de subsidiarité) : communication et proposition de résolution européenne portant avis motivé de M. Jean-François Rapin

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.

- Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur le devoir de vigilance des entreprises en matière de durabilité COM(2022) 71 final : examen de la proposition de résolution européenne et de l'avis politique de Mme Christine Lavarde, MM. Didier Marie et Jacques Fernique

Seuls les sénateurs présents physiquement pourront prendre part au vote. Les délégations de vote sont autorisées dans les conditions prévues par le Règlement du Sénat.

- Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relative à la numérisation de la procédure de visa (contrôle de la conformité du texte COM(2022) 658 final au principe de subsidiarité) : communication de MM. André Reichardt et Jean-Yves Leconte

- Troisième partie de session de l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe (APCE) du lundi 20 au jeudi 24 juin 2021 : communication de M. Alain Milon, premier vice-président de la délégation française à l'APCE

Mercredi 29 juin 2022

À 11 heures

Salle René Monory et en téléconférence

Ouverte à l'ensemble des sénateurs - Captation vidéo

- Audition de M. Clément Beaune, ministre délégué auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe, à la suite du Conseil européen des 23 et 24 juin 2022