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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mardi 19 novembre 2019

à 17 h 30

Salle Médicis

- Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint sur l'espace sur la politique des lanceurs spatiaux (Mme Sophie Primas et M. Jean-Marie Bockel, rapporteurs).

Mercredi 20 novembre 2019

à 8 h 30

Salle n° 263

à 8 h 30 :

- Examen du rapport d'information sur la filière française des biocarburants (M. Pierre Cuypers, rapporteur).

à 9 h 30 :

- Examen du rapport pour avis de M. Serge Babary, Mme Anne-Catherine Loisier et M. Martial Bourquin sur les crédits de la mission « Économie » du projet de loi de finances pour 2020.

- Examen du rapport pour avis de Mme Annie Guillemot sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » du projet de loi de finances pour 2020.

- Examen du rapport pour avis de M. Michel Magras sur les crédits de la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2020.

à 17 h 30

Salle Médicis

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de Mme Elisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire, dans la perspective de l'examen au Sénat du projet de loi de finances pour 2020.

Jeudi 21 novembre 2019

à 10 h 30

Salle n° 263

- Examen du rapport pour avis de M. Daniel Gremillet sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2020.

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 19 novembre 2019

à 17 h 30

Salle Médicis

En commun avec la commission des affaires économiques

- Examen du rapport d'information du groupe de travail conjoint sur l'espace sur la politique des lanceurs spatiaux (Mme Sophie Primas et M. Jean-Marie Bockel, rapporteurs).

Mercredi 20 novembre 2019

à 9 h 30

Salle René Monory

- Examen du rapport pour avis de MM. Philippe Paul et Yannick Vaugrenard sur le programme 152 - Gendarmerie nationale - de la mission « Sécurités ».

- Examen du rapport pour avis de M. Cédric Perrin et Mme Hélène Conway-Mouret sur le programme 146 - Équipement des forces - de la mission « Défense ».

- Examen du rapport pour avis de MM. Pascal Allizard et Michel Boutant sur le programme 144 - Environnement et prospective de la politique de défense - de la mission « Défense ».

- Examen du rapport pour avis de M. Jean-Marie Bockel et Mme Christine Prunaud sur le programme 178 - Préparation et emploi des forces - de la mission « Défense ».

- Vote sur l'avis de la commission sur les crédits de la mission « Défense ».

- Éventuellement, examen des amendements sur la proposition de loi n° 706 (2018-2019), présentée par M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues, permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil (Mme Gisèle Jourda, rapporteure).

Commission des affaires sociales

Mardi 19 novembre 2019

à 14 heures

Salle n° 213

- Examen des amendements sur la proposition de loi tendant à instituer une carte Vitale biométrique (n° 117, 2019-2020).

Mercredi 20 novembre 2019

à 9 heures

Salle n° 213

- Examen de l'avis de M. Bruno Gilles sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2020.

- Examen de l'avis de Mme Chantal Deseyne sur la mission « Direction de l'action du Gouvernement - Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (Mildeca) » du projet de loi de finances pour 2020.

- Examen de l'avis de Mme Corinne Imbert sur la mission « Santé » du projet de loi de finances pour 2020.

- Examen de l'avis de M. Philippe Mouiller sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » du projet de loi de finances pour 2020.

à 16 h 30

Salle n° 213

Captation vidéo

- Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi de finances pour 2020.

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mardi 19 novembre 2019

à 18 h 30

Salle Clemenceau

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la Transition écologique et solidaire, sur le projet de loi de finances pour 2020.

Mercredi 20 novembre 2019

à 9 heures

Salle Clemenceau

- Projet de loi de finances pour 2020, mission « Écologie, développement et mobilité durable » : examen du rapport pour avis sur les crédits :


· « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » (M. Didier Mandelli, rapporteur pour avis) ;


· « Transports routiers » (M. Jean-Pierre Corbisez, rapporteur pour avis) ;


· « Transports maritimes » (M. Michel Vaspart, rapporteur pour avis) ;


· « Transports aériens » (Mme Nicole Bonnefoy, rapporteure pour avis) ;

- Projet de loi de finances pour 2020, examen du rapport pour avis sur les crédits :

. « Biodiversité - Transition énergétique » (M. Guillaume Chevrollier, rapporteur pour avis) (mission « Écologie, développement et mobilité durable ») ;

. « Prévention des risques » (M. Pierre Médevielle, rapporteur pour avis) (mission « Écologie, développement et mobilité durable »);

. « Recherche dans les domaines de l'énergie, du développement et de la mobilité durables » (M. Jean-Michel Houllegatte, rapporteur pour avis) (mission « Recherche en enseignement supérieur ») ;

- Examen des amendements de séance sur la proposition de loi n° 111 (2019-2020) tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux (M. Jérôme Bignon, rapporteur).

- Désignation des membres de la mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes.

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mercredi 20 novembre 2019

à 9 heures

Salle n° 245

- Examen du rapport pour avis de M. Claude Kern sur les crédits de la mission Action extérieure de l'Etat du projet de loi de finances pour 2020.

Commission des finances

Lundi 18 novembre 2019

à 16 heures

Salle n° 131

- Examen des amendements de séance sur le projet de loi de finances rectificative pour 2019, sous réserve de sa transmission (rapporteur : M. Albéric de Montgolfier)

Mardi 19 novembre 2019

à 15 h 30

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Philippe Adnot et Jean François Rapin, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Recherche et enseignement supérieur » (et communication sur le contrôle budgétaire de M. Philippe Adnot sur la prise en compte de la performance dans le financement des universités) (et articles 76 sexdecies et 76 septdecies)

- PLF 2020 - Examen du rapport de Mme Sylvie Vermeillet, rapporteure spéciale, sur la mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » (et point d'étape sur son contrôle budgétaire sur la réforme des retraites entre universalité, solidarité et équité : quelles incidences sur les régimes spéciaux et des fonctionnaires civils et militaires de l'État ? »).

- PLF 2020 - Examen du rapport de M. Sébastien Meurant, rapporteur spécial, sur la mission « Immigration, asile et intégration » (et articles 76 nonies et 76 decies).

Mercredi 20 novembre 2019

à 8 h 30

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen de l'article 20, précédemment réservé, et position de la commission sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 - Tome II du rapport général (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général)

- PLF 2020 - Examen des rapports de :

. M. Jean François Husson, rapporteur spécial, sur les programmes « Paysages, eau et biodiversité », « Prévention des risques », « Énergie, climat et après-mines », « Service public de l'énergie » et « Conduite et pilotage des politiques de l'écologie, du développement et de la mobilité durables » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 76 quater) et les comptes d'affectation spéciale « Transition énergétique » et « Financement des aides aux collectivités pour l'électrification rurale » (FACÉ) ;

. Mme Christine Lavarde, rapporteur spécial, sur les programmes « Infrastructures et services de transports », « Affaires maritimes » et « Charge de la dette de SNCF Réseau reprise par l'État » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76 et 76 quinquies) et le compte d'affectation spéciale « Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs » ;

. M. Vincent Capo-Canellas, rapporteur spécial, sur le programme « Expertise, information géographique et météorologie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et articles 76 bis et 76 ter) et le budget annexe « Contrôle et exploitation aériens ».

. PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Charles Guené et Claude Raynal, rapporteurs spéciaux, sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et articles 77 et 78 à 78 sexdecies) et le compte de concours financiers « Avances aux collectivités territoriales » (et communication sur leur suivi du contrôle budgétaire sur la réforme des « besoins de financement standard » des collectivités italiennes).

à 16 h 30

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen de missions précédemment examinées et réservées (« Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » (et article 73 E), « Défense » (et article 75 ter))

- PLF 2020 - Examen des rapports de :

. M. Philippe Dallier, rapporteur spécial, sur les programmes « Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables », « Aide à l'accès au logement », « Urbanisme, territoires et amélioration de l'habitat » et « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » (et articles 73, 74 et 75).

. M. Bernard Delcros, rapporteur spécial, sur les programmes « Impulsion et coordination de la politique d'aménagement du territoire » et « Interventions territoriales de l'État » de la mission « Cohésion des territoires » ;

- PLF 2020 - Examen du rapport de MM. Arnaud Bazin et Éric Bocquet, rapporteur spéciaux, sur la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et article 78 octodecies à 78 vicies).

Jeudi 21 novembre 2019

à 9 h 30

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen de la mission précédemment examinée et réservée « Pouvoirs publics ».

- PLF 2020 - Examen définitif de l'équilibre, des missions, des budgets annexes, des comptes spéciaux et des articles rattachés de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général), sous réserve de sa transmission

Éventuellement, jeudi 21 novembre 2019

L'après-midi, à l'issue de la discussion générale

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen des amendements de séance à l'article liminaire et à l'article 36 du projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

Vendredi 22 novembre 2019

à 9 heures et, éventuellement, aux suspensions de l'après-midi et du soir

Salle n° 131

- PLF 2020 - Examen des amendements de séance sur la première partie du projet de loi de finances pour 2020 (M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général), sous réserve de sa transmission.

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Mercredi 20 novembre 2019

à 9 heures

Salle n° 216

- Désignation des candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à agir contre les violences au sein de la famille (procédure accélérée).

- Examen des amendements éventuels sur la proposition de loi n° 134 (2018-2019) tendant à la création de délégations parlementaires aux droits des enfants, présentée par Mme Eliane Assassi et plusieurs de ses collègues (rapporteur : Mme Muriel Jourda).

- Examen du rapport pour avis de M. Patrick Kanner sur le projet de loi de finances pour 2020 (programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières » de la mission « Conseil et contrôle de l'État »).

- Examen du rapport pour avis de Mme Catherine Troendlé sur le projet de loi de finances pour 2020 (programme « Sécurité civile » de la mission « Sécurités »).

- Examen du rapport pour avis de M. Henri Leroy sur le projet de loi de finances pour 2020 (programmes « Police nationale », « Gendarmerie nationale » et « Sécurité et éducation routières » de la mission « Sécurités »).

- Examen du rapport pour avis de M. François-Noël Buffet sur le projet de loi de finances pour 2020 (mission « Immigration, asile et intégration »).

Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020

Mardi 19 novembre 2019

à 18 h 30

Salle n° 6351 (salle de la commission des affaires sociales)

AU PALAIS BOURBON

- Nomination du Bureau.

- Nomination des Rapporteurs.

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion.

Eventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2019

Mardi 19 Novembre 2019

à 19 h 30

Salle n° 131

- Nomination du Bureau

- Nomination des Rapporteurs

- Examen des dispositions du projet de loi restant en discussion

Commission d'enquête afin d'évaluer l'intervention des services de l'état dans la gestion des conséquences environnementales, sanitaires et économiques de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen

Mardi 19 novembre 2019

à 8 h 30

Salle n° 213

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 8 h 30 :

- Audition de MM. Yvon Robert, maire de Rouen et président de la Métropole Rouen Normandie, Cyrille Moreau, vice-président chargé de l'environnement et Frédéric Althabe, directeur général des services.

à 9 h 30 :

- Audition, sous forme de table ronde, de :

. M. Éric Herbet, président de la Communauté de communes Inter-Caux-Vexin ;

. M. Alain Lucas, vice-président de la Communauté Bray-Eawy ;

. M. Christian Roussel, président de la Communauté de communes interrégionale Aumale - Blangy-sur-Bresle.

à 16 h 30

Salle René Monory

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 16 h 30 :

- Audition, sous forme de table ronde, de :

. MM. Patrice Liogier, secrétaire général et M. Julien Jacquet-Francillon, secrétaire général adjoint du Syndicat national des ingénieurs inspecteurs des mines ;

. M. Julien Boeldieu et Mme Valérie Labatut, Syndicat national des inspecteurs du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (SNTEFP-CGT).

à 17 h 30 :

- Audition, sous forme de table ronde, de représentants des syndicats des personnels de l'industrie chimique :

. M. Jean-Claude Garret, délégué syndical SUD Chimie solidaires ;

. M. Gérald Le Corre, délégué syndical CGT ;

. M. Francis Malandain, délégué syndical central CFE-CGC de Lubrizol ;

. M. Emmanuel Fontaine, président du Syndicat CFE-CGC Chimie Nord Ouest ;

. Mme Corinne Adam, déléguée syndicale CFTC de Lubrizol Rouen ;

. M. Francis Oroso, vice-président de la CFTC chargé du dossier de l'industrie ;

. M. Bertrand Brulin, délégué fédéral de la CFDT chargé de la branche chimie.. Un représentant de la CFDT.

Mercredi 20 novembre 2019

à 16 h 30

Salle René Monory

Ouverte au public et à la presse - Captation vidéo

- Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur.

Jeudi 21 novembre 2019

à 15 h 30

Salle René Monory

Ouvertes au public et à la presse - Captation vidéo

à 15 h 30 :

- Audition de M. Pierre-André Durand, Préfet de la région Normandie, Préfet de la Seine-Maritime.

à 16 h 30 :

- Audition de M. Patrick Berg, Directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Normandie.

à 17 h 30 :

- Audition du Colonel Jean-Yves Lagalle, Directeur du Service départemental d'incendie et de secours de la Seine-Maritime (SDIS76).

Commission spéciale sur le projet de loi relatif à la bioéthique

Mercredi 20 novembre 2019

à 13 h 45

Salle Médicis

Ouverte à la presse - Captation vidéo

Audition commune des professionnels de l'étude et de la conservation des oeufs :

- Fédération française des CECOS (centres d'étude et de conservation des oeufs et du sperme humain)

. Pr Nathalie Rives, présidente ;

. Pr Catherine Guillemain, vice-présidente ;

. Dr Sophie Mirallie, secrétaire générale.

- Fédération des BLEFCO (biologistes des laboratoires d'étude de la fécondation et de l'oeuf)

. Pr Rachel Lévy, vice-présidente ;

. Pr Nelly Achour-Frydman, coordinatrice ;

. Dr Patrice Clément.

Jeudi 21 novembre 2019

à 10 h 15

Salle Médicis

Ouverte à la presse - Captation vidéo

- Audition commune sur la recherche sur l'embryon, les cellules souches embryonnaires et les cellules souches pluripotentes induites :

. Mme Cécile Martinat, présidente de la Société française de recherche sur les cellules souches ;

. M. Marc Peschanski, directeur scientifique de l'Institut des cellules souches pour le traitement et l'étude des malades monogénétiques.

Commission des affaires européennes

Jeudi 21 novembre 2019

à 8 h 30

Salle A120

- Audition de M. Ambroise Fayolle, vice-président de la Banque européenne d'investissement.