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Programme de travail

Commission des affaires économiques

Mardi 11 mai 2021

À 14 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

Captation

Audition1 de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, dans la perspective de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Mercredi 12 mai 2021

Salle 263 et en téléconférence

À 9 h 30

- Examen du rapport de Mme Marie-Christine Chauvin et du texte de la commission sur la proposition de loi n° 530 (2020-2021), présentée par Mme Esther Benbassa et plusieurs de ses collègues, pour un élevage éthique, juste socialement et soucieux du bien-être animal

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 10 mai 2021 à 12 heures

- Présentation du rapport d'information de M. Jean-Baptiste Blanc, Mme Anne-Catherine Loisier et M. Christian Redon-Sarrazy sur l'objectif de zéro artificialisation nette à l'épreuve des territoires

- Vote sur la proposition de création d'une section d'études « Pêche et produits de la mer »

À 16 h 30

- Audition de Mme Emmanuelle Wargon, ministre déléguée auprès de la ministre de la Transition écologique, chargée du Logement, dans la perspective de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées

Mardi 11 mai 2021

À 9 heures

Salle Monory et en téléconférence

- Examen du rapport pour avis de M. François Bonneau sur le projet de loi n° 535 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances.

Le délai limite pour le dépôt des amendements de commission (AMELI COMMISSION) est fixé au vendredi 7 mai 2021 à 12 heures

- Examen des amendements de séance sur le texte n° 533 (2020-2021), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Mercredi 12 mai 2021

Salle Monory et en téléconférence

Éventuellement à 11 heures

- Suite de l'examen des amendements de séance sur le texte n° 533 (2020-2021), adopté par la commission, sur le projet de loi n° 404 (2020-2021) de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales

Commission des affaires sociales

Mercredi 12 mai 2021

Captation vidéo

Salle 213 et en téléconférence

À 9 h 30

Audition de Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l'autonomie, sur le financement de la branche autonomie

À 10 h 30

- Audition de Mme Marie-Anne Montchamp, présidente de la CNSA, sur le financement de la branche autonomie

À 11 h 30

- Audition commune sur la proposition de loi de M. Olivier Jacquin et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre l'indépendance fictive en permettant des requalifications en salarié par action de groupe et en contrôlant la place de l'algorithme dans les relations contractuelles, sur les plateformes collaboratives (n° 426, 2020-2021) :

. M. Bruno Mettling, président du cabinet de conseil Topics, coordinateur de la mission sur la régularisation des plateformes de mise en relation avec une responsabilité sociale

. M. Gilbert Cette, professeur d'économie à l'Université d'Aix-Marseille

Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Mercredi 12 mai 2021

À 9 h 30

Salle Clemenceau et en téléconférence

Captation

- Table ronde sur le thème : « Réussir la transition écologique dans nos territoires : centralités, ruralités »

- Examen du rapport et élaboration du texte de la commission sur le projet de loi n° 535 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au 7 mai 2021 à 12 heures

À 16 h 30

(Salle ½ Clemenceau côté écran et en téléconférence)

Captation

- Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique, chargé des Transports, sur le projet de loi n° 551 (2020-2021) portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets

Commission de la culture, de l'éducation et de la communication

Mardi 11 mai 2021

À 17 h 30

Salle Médicis et en téléconférence

Captation

Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, et de Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports, sur les modalités de mise en oeuvre du déconfinement

Mercredi 12 mai 2021

À 9 heures

Salle Médicis et par téléconférence

Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (article 47 ter à 47 quinquies du Règlement)

- Examen du rapport de M. Pierre-Antoine Levi et du texte proposé par la commission3, dans le cadre de la procédure de législation en commission, sur la proposition de loi n° 486 (2018-2019), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, en faveur de l'engagement associatif. Le délai limite pour le dépôt des amendements en commission est fixé au : lundi 10 mai à 12 heures. Le délai limite pour le dépôt des amendements de séance est fixé au : lundi 17 mai à 12 heures. Le délai limite de demande de retour à la procédure normale est fixé au : vendredi 14 mai à 17 heures.

Commission des finances

Mardi 11 mai 2021

À 19 heures

Salle Clemenceau et par téléconférence

Captation

Audition de M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de décret d'avance, sous réserve de sa transmission

Mercredi 12 mai 2021

À 9 heures

Salle de la commission et par téléconférence

- Examen du rapport de M. Hervé Maurey, rapporteur pour avis, sur le projet de loi3 n° 535 (2020-2021) portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports, de l'environnement, de l'économie et des finances

- Examen du rapport de M. Charles Guené, rapporteur, et élaboration du texte de la commission sur la proposition de loi n°531 (2020-2021) d'urgence visant à apporter une réponse solidaire et juste face à la crise, présentée par Mmes Raymonde Poncet Monge, Sophie Taillé-Polian et plusieurs de leurs collègues

Délai limite pour le dépôt des amendements de commission : Lundi 10 mai 2021 à 12 heures

- Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, sous réserve de sa transmission pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption4 de l'avis de la commission

- Communication de M. Jean-François Husson, rapporteur général, sur le thème : « Comment sortir des prêts garantis par l'État (PGE) ? »

Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale

Lundi 10 mai 2021

À 16 heures

Salle 216 - 2e étage aile Est et en téléconférence

- Examen des amendements éventuels au projet de loi constitutionnelle n° 449 (2020-2021), adopté par l'Assemblée nationale, complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (rapporteur : M. François-Noël Buffet) 

Mardi 11 mai 2021

À 10 heures

Salle 263 - 2e étage aile Ouest et en téléconférence

Captation

- Audition de M. Olivier Véran, ministre des solidarités et de la santé, dans le cadre de l'examen du projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire

Mercredi 12 mai 2021

Salle 216 et en téléconférence

À 9 heures

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de résolution n° 545 (2020-2021) visant à améliorer le suivi des ordonnances, rénover le droit de pétition, renforcer les pouvoirs de contrôle du Sénat, mieux utiliser le temps de séance publique et renforcer la parité, présentée par M. Gérard Larcher, Président du Sénat ;

- Désignation d'un rapporteur sur la proposition de loi n° 189 (2020-2021) visant à nommer les enfants nés sans vie, présentée par Mme Anne-Catherine Loisier ;

- Examen du rapport de Mme Muriel Jourda et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 469 (2020-2021) renforçant le suivi des condamnés terroristes sortant de détention, présentée par M. François-Noël Buffet et plusieurs de ses collègues ;

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Lundi 10 mai 2021, à 12 heures.

À 10 h 45

Salle Médicis et en téléconférence

Texte examiné conformément à la procédure de législation en commission (articles 47 ter à 47 quinquies du Règlement)

- Examen, en deuxième lecture, du rapport de Mme Jacqueline Eustache-Brinio et du texte proposé par la commission sur la proposition de loi n° 160 (2019-2020), adoptée avec modifications par l'Assemblée nationale en deuxième lecture, visant à améliorer la trésorerie des associations ;

Le délai limite pour le dépôt des amendements, auprès du secrétariat de la commission (Ameli commission), est fixé au : Vendredi 7 mai 2021, à 12 heures.

Commission des affaires européennes

Mercredi 12 mai 2021

À 13 h 30

Salle ½ Clemenceau - côté vestiaire et en téléconférence

Réunion conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat roumain

Mission d'information sur l'enseignement agricole, outil indispensable au coeur des enjeux de nos filières agricoles et alimentaires

Mercredi 12 mai 2021

À 13 h 30

Salle René Monory et en téléconférence

Captation

- Audition de MM. Victor Grammatyka, président de l'Union nationale rurale d'éducation et de promotion (UNREP), Thierry Defaix, vice-président, et Laurent Carles, directeur ;

À 17 h 45

Salle A245 et en téléconférence

Captation

- Audition de MM. François Beaupère, deuxième vice-président de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA) et président de la Chambre régionale d'agriculture des Pays de la Loire, et Gilbert Guignand, secrétaire-adjoint de l'APCA et président de la Chambre régionale AuvergneRhône-Alpes

Mission d'information sur la politique en faveur de l'égalité des chances et de l'émancipation de la jeunesse

Mardi 11 mai 2021

À 16 h 45

Salle A263 - 2ème étage Ouest et en téléconférence

Captation vidéo

- Audition de Mme Bénédicte Legrand-Jung, adjointe au délégué général à l'emploi et à la formation professionnelle

Mission d'information « La méthanisation dans le mix énergétique : enjeux et impacts »

Mercredi 12 mai 2021

À 16 h 30

½ Clemenceau, côté « vestiaire » et en téléconférence

Captation

Audition conjointe de Mme Barbara Pompili, ministre de la Transition écologique, et de M. Julien Denormandie, ministre de l'Agriculture et de l'Alimentation