Mardi 18 novembre 2025

- Présidence de M. Laurent Lafon, président -

La réunion est ouverte à 16 h 05.

La crise des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) - Audition de M. Joël Baud-Grasset, président de la fédération nationale des conseils d'architecture d'urbanisme et de l'environnement (FNAUE), Mme Delphine Christophe, directrice générale des patrimoines et de l'architecture du ministère de la culture, MM. Vincent Montrieux, adjoint au directeur de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages du ministère de la transition écologique, et Olivier Touvenin, chef du service de la gestion fiscale du ministère de l'économie et des finances (sera publié ultérieurement)

Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.

Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo qui est disponible en ligne sur le site du Sénat..

La réunion est close à 17 h 45.

Mercredi 19 novembre 2025

- Présidence de M. Laurent Lafon, président -

La réunion est ouverte à 9 h 00.

Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs au Sport - Examen du rapport pour avis (sera publié ultérieurement)

Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.

Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la Jeunesse et à la vie associative - Examen du rapport pour avis (sera publié ultérieurement)

Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.

Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la Presse - Examen du rapport pour avis (sera publié ultérieurement)

Ce point de l'ordre du jour sera publié ultérieurement.

La réunion est close à 10 h 50.