- Mardi 28 avril 2026
- Projet de loi relatif à l'actualisation de la loi de programmation militaire - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants (sera publié ultérieurement)
- Proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation - Désignation de rapporteurs
- Mercredi 29 avril 2026
Mardi 28 avril 2026
- Présidence de M. Cédric Perrin, président -
La réunion est ouverte à 16h30.
Projet de loi relatif à l'actualisation de la loi de programmation militaire - Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre des armées et des anciens combattants (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
Cette audition a fait l'objet d'une captation vidéo disponible en ligne sur le site internet du Sénat.
Proposition de loi visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation - Désignation de rapporteurs
La commission désigne M. François-Noël Buffet rapporteur sur la proposition de loi n° 324 (2025-2026) visant à reconnaître les victimes de l'exposition aux essais nucléaires français et à améliorer leur indemnisation.
La réunion est close à 18h30.
Mercredi 29 avril 2026
- Présidence de M. Cédric Perrin, président -
La réunion est ouverte à 16h30.
Projet de loi relatif à l'actualisation de la loi de programmation militaire - Audition du général d'armée aérienne Fabien Mandon, chef d'état-major des armées (à huis clos) (sera publié ultérieurement)
Le compte rendu sera publié ultérieurement.
Cette audition n'a pas fait l'objet d'une captation vidéo.
La réunion est close à 19h15.