Mercredi 28 octobre 2026
- Présidence de M. Jean Sol, président d'âge -
La réunion est ouverte à 8 h 45.
Désignation du bureau
M. Jean Sol, président. - Nous reconstituons ce matin le Bureau de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale (Mecss), qui est, comme vous le savez, le « bras armé » de notre commission pour les travaux de contrôle.
La Mecss réunit le président de la commission des affaires sociales, les rapporteurs du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) et des représentants de chaque groupe politique. Ses travaux sont ouverts à l'ensemble des membres de la commission des affaires sociales, qui reçoivent une invitation à l'occasion de chaque réunion.
Nous devons tout d'abord procéder à la désignation du président de la Mecss. Je préside actuellement la réunion en tant que président d'âge. Pour la présidence, je soumets la candidature de Mme Corinne Imbert.
La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale procède à la désignation de sa présidente, Mme Corinne Imbert. (Applaudissements.)
- Présidence de Mme Corinne Imbert, présidente -
Mme Corinne Imbert, présidente. - Mes chers collègues, je tiens tout d'abord à vous remercier de votre confiance. Je souhaite adresser, à distance, mes remerciements et ma reconnaissance à notre ancien collègue, M. Alain Milon, qui a présidé la Mecss ces trois dernières années, succédant à M. René-Paul Savary.
Nous poursuivons la constitution du Bureau de la Mecss. Je vous rappelle que le président de la commission des affaires sociales, M. Philippe Mouiller, en est membre de droit. Selon l'article 3 du règlement intérieur de la Mecss, le Bureau est composé, en plus du président de la commission, d'un président, de deux vice-présidents et d'un secrétaire par groupe non déjà représenté.
Pour les deux vice-présidents, je vous propose de désigner un membre du groupe Union Centriste et Indépendants, Mme Nadia Sollogoub, et un membre du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain, Mme Annie Le Houérou. En outre, six postes de secrétaires assureront, conformément au règlement intérieur de la Mecss, la représentation des différents groupes au sein du Bureau. Ceux-ci reviendraient à Mme Cathy Apourceau-Poly pour le groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste - Kanaky, M. Bernard Jomier pour le groupe Écologiste - Solidarité et Territoires, M. Marc Laménie pour le groupe Les Indépendants - République et Territoires, M. Nicolas Fricoteaux pour le groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants, Mme Marie-Claude Lermytte pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen et M. Laurent Castillo pour le groupe Union Nationale pour les Territoires.
La mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale procède à la désignation des autres membres de son Bureau : Mme Nadia Sollogoub et Mme Annie Le Houérou, vice-présidentes ; Mme Cathy Apourceau-Poly, M. Bernard Jomier, M. Marc Laménie, M. Nicolas Fricoteaux, Mme Marie-Claude Lermytte et M. Laurent Castillo, secrétaires.
La réunion est close à 8 h 50.