Session 2015-2016
Semaine du 26 septembre 2016
Égalité et citoyenneté - Examen des amendements de séance
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Égalité et citoyenneté - Audition de M. Thierry Repentin, délégué
interministériel à la mixité sociale
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen des amendements de séance
Semaine du 12 septembre 2016
Égalité et citoyenneté - Examen du rapport et du texte de la commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la
commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la
commission
Égalité et citoyenneté - Suite de l'examen du rapport et du texte de la
commission
Semaine du 25 juillet 2016
Audition du Général Gaëtan Poncelin de Raucourt, Directeur du projet
Réserve du ministère de la Défense
Audition de M. Patrick Kanner, ministre de la Ville, de la Jeunesse et des
Sports
Semaine du 18 juillet 2016
Audition de Mme Ericka Bareigts, secrétaire d'État chargée de
l'Égalité réelle
Audition de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Semaine du 11 juillet 2016
Constitution de la commission spéciale appelée à se substituer au groupe de
travail
Audition de Mme Emmanuelle Cosse, ministre du Logement et de l'Habitat
durable
Audition de M. Thierry Repentin, délégué interministériel à la mixité
sociale dans l'habitat