Semaine du 27 avril 2026
Tables rondes pour les vingt ans de la charte européenne pour l'égalité
des femmes et des hommes dans la vie locale
PREMIÈRE TABLE RONDE : « NOUVELLE STRATÉGIE EUROPÉENNE EN MATIÈRE
D'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES : QUELS OBJECTIFS ? QUELLES
DÉCLINAISONS NATIONALES ET TERRITORIALES ? »
DEUXIÈME TABLE RONDE : « LA CHARTE EUROPÉENNE, UN OUTIL POLITIQUE ET
PROGRAMMATIQUE AU SERVICE DE L'ÉGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES.
»
Semaine du 6 avril 2026
Audition de M. Vincent Jeanbrun, ministre de la ville et du logement
Semaine du 30 mars 2026
Audition de M. Clément Beaune, Haut-commissaire à la Stratégie et au Plan
Présentation des résultats de la consultation des élus locaux sur les
territoires ruraux à l'ère des transitions, par MM. Laurent Burgoa et
Franck Montaugé, rapporteurs
Audition de Mme Dominique Faure, ancienne ministre, chargée d'une mission
confiée par le Gouvernement, relative à l'évaluation des dispositifs de
contractualisation entre l'État et les collectivités territoriales et aux
nouvelles perspectives pour les politiques d'aménagement du territoire
Semaine du 23 mars 2026
Audition de M. Henri Prévost, directeur général de l'Agence nationale de
la cohésion des territoires (ANCT)
Hommage à l'adjudant-chef Arnaud Frion
Audition de M. Vincent Strubel, directeur général de l'Agence nationale
de la sécurité des systèmes d'information (Anssi)
Semaine du 23 février 2026
Audition de M. Thomas Fatôme, Directeur général de la Caisse nationale
d'assurance maladie (CNAM), sur le sujet de la territorialisation des
politiques de santé et des relations entre les caisses primaires et les élus
locaux
Semaine du 16 février 2026
Matinée de sensibilisation à la simplification des normes pesant sur les
collectivités territoriales
Semaine du 9 février 2026
Audition de Mme Virginie Magnant, secrétaire générale des ministères
chargés des affaires sociales et de M. Yann DEBOS, chef du pôle ARS sur le
sujet des effectifs départementaux et du droit de dérogation des directeurs
généraux des agences régionales de santé (ARS)
Semaine du 19 janvier 2026
Communication de Mme Pascale Gruny,Vice-Président de la délégation
sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation, et
désignation de rapporteur
Semaine du 5 janvier 2026
Mission d'information « Pour une intercommunalité de la confiance, au
service des territoires » - Communication de M. Jean-Marie Mizzon,
président
Audition de M. Boris Ravignon, maire de Charleville-Mézières
Semaine du 8 décembre 2025
Rapport d'information relatif à l'étude d'option sur
l'urgence d'un financement solidaire pour la Gemapi- Examen du
rapport
Semaine du 1er décembre 2025
Rapport d'information relatif à la compétence scolaire des collectivités
territoriales face aux évolutions démographiques et aux défis
d'aménagement du territoire - Examen du rapport
Semaine du 10 novembre 2025
Rapport d'information relatif aux surcoûts de construction liés aux
normes - Examen du rapport
Semaine du 20 octobre 2025
Agences de l'eau et collectivités : quelles priorités ?
Semaine du 6 octobre 2025
Première table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS ÉCONOMIQUES ET
DÉMOGRAPHIQUES
Deuxième table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS CLIMATIQUES, L'EXEMPLE DE
L'ÉROSION CÔTIÈRE
Troisième table ronde : RURALITÉS ET TRANSITIONS SOCIALES ET CULTURELLES