Semaine du 5 juillet 2010

Examen du rapport d'information

Semaine du 28 juin 2010

Audition de M. Paul Girod, président, et de M. Christian Sommade, délégué général, du Haut Comité français pour la défense civile

Semaine du 21 juin 2010

Audition de M. Jean-Marie Danjou, délégué général, et de M. Alexandre Galdin, responsable des relations institutionnelles, de l'association française des opérateurs mobiles, de M. Thierry Baure, responsable de la gestion des risques et des crises chez SFR, et de M. Pierre-Dominique Lansard, directeur de la mission infrastructures vitales de France Télécom
Audition de M. Yvon Bonnot, président de l'Association nationale des élus du littoral, membre du Bureau de l'Association des maires de France

Semaine du 14 juin 2010

Audition de Mme Marie-Françoise Simon-Rovetto, déléguée à la solidarité pour la Charente-Maritime, et de MM. Philippe Bellec et Eric Verlhac, délégués à la solidarité pour la Vendée
Audition de M. Takanori Isogai, premier secrétaire de l'ambassade du Japon, et de M. Yasushi Masaki, ministre en charge des affaires politiques auprès de l'ambassade du Japon
Audition de M. François Ewald, professeur titulaire de la chaire d'assurances au conservatoire national des arts et métiers, directeur de l'école nationale des assurances
Audition de MM. François Gérard, ingénieur général des eaux, des ponts et des forêts, en charge du plan « digues », Philippe Dumas, inspecteur général des finances, Michel Rouzeau, inspecteur général de l'administration, et Xavier Martin, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, co-auteurs du rapport de la mission interministérielle sur la tempête Xynthia

Semaine du 7 juin 2010

Audition de M. François Baroin, ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'État
Audition de M. Jacques Auxiette, président, et de M. Patrick Jouin, directeur général des services, du conseil régional des Pays de la Loire
Audition de M. Philippe Sergent, directeur scientifique du centre d'études maritimes et fluviales, et de M. Jean-Paul Vanderlinden, professeur associé à l'université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines, experts participant au programme de recherche de l'Union européenne Theseus
Examen du pré-rapport de la mission
Audition du collectif des associations des victimes de l'après Xynthia et de l'Association des victimes de La Faute-sur-Mer (AVIF)
Audition de M. Daniel Rouvreau, président de la chambre d'agriculture des Deux-Sèvres, membre du bureau de l'Assemblée permanente des chambres d'agriculture (APCA), et de M. Thierry Fellmann, responsable du pôle politique agricole de l'APCA
Audition de M. Daniel Canepa, préfet de la région Ile-de-France, préfet de Paris, président de l'Association du corps préfectoral

Semaine du 25 mai 2010

Audition de M. Jacques Oudin, ancien sénateur, vice-président du conseil général de la Vendée
Audition de M. Alain Perret, préfet, directeur de la sécurité civile au ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Audition de MM. Jean-Luc Poulain, président de la commission de gestion des risques de la fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA), Stéphane Weil, chef du service juridique et fiscal de la FNSEA, et de Hervé Pillaud, secrétaire général de la fédération départementale des syndicats d'exploitants agricoles (FDSEA) de Vendée

Semaine du 17 mai 2010

Audition de Mme Maya Atig, sous-directrice des assurances à la direction générale du Trésor et de M. Sébastien Raspiller, chef du bureau des marchés et des produits d'assurance
Audition de M. Michel Casteigts, inspecteur général de l'administration, chargé de la coordination de la mission interministérielle d'évaluation des dommages causés par la tempête Xynthia
Audition de M. Christian Kert, président de l'association française pour la prévention des catastrophes naturelles, président du conseil d'orientation pour la prévention des risques naturels majeurs
Audition de M. Gilles Bessero, directeur général du service hydrographique et océanographique de la marine (SHOM) et de M. Jean-Claude Le Gac, chef de département au SHOM
Audition de M. Stéphane Raison, directeur de l'aménagement et de l'environnement de Dunkerque port, ancien chef du service maritime et des risques de la direction départementale de l'équipement (DDE) de la Vendée

Semaine du 10 mai 2010

Audition de M. Yannick Chenevard, président de la Fédération nationale de protection civile, Mme Jacqueline Roy, présidente, M. Pascal Miclot, vice-président, et M. Philippe Potier, directeur, de l'Association départementale de protection civile de la Vendée
Audition de M. Jérôme Bignon, président du Conservatoire du littoral
Audition de M. Pierre Baudry, directeur général adjoint de la société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) de Poitou-Charentes-Vendée, et de M. Stéphane Marco, responsable du service départemental de la Charente-Maritime de la SAFER de Poitou-Charentes-Vendée
Audition de M. Jacques Serris, directeur général adjoint de l'Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER), et de M. Fabrice Lecornu, responsable du projet d'observations et prévisions côtières PREVIMER
Audition de M. Brice Hortefeux, ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

Semaine du 3 mai 2010

Echange de vues sur les travaux de la mission
Audition de M. Jean-Bernard Auby, professeur des universités à Sciences Po
Audition de M. Yves Jégouzo, professeur agrégé de droit public à l'université Paris-I
Audition de M. Daniel Dubost, chef du service France Domaine, et de M. Guy Correa, chef du bureau des missions domaniales
Audition de MM. Joël L'Her, directeur du département « environnement, littoral et cours d'eau » du Centre d'études techniques maritimes et fluviales (CETEMF), Jean-Jacques Vidal, chef du service « risques naturels et ouvrages hydrauliques » de la DREAL de Midi-Pyrénées, et David Goutx, chef du service « hydrométrie, prévision des étiages et des crues » de la DREAL du Centre
Audition de M. Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques
Audition de M. Yann Boaretto, médiateur des assurances
Audition de M. Loïc Prieur, avocat spécialisé en droit de l'urbanisme et loi du littoral

Semaine du 26 avril 2010

Audition de M. Gérard Andreck et Mme Catherine Traca, président et secrétaire générale adjointe du groupement des entreprises mutuelles d'assurances (GEMA)
Audition de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de l'écologie
Audition de M. François Démarcq, directeur général délégué du Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), Thierry Winter, adjoint au chef de service « risques naturels », M. Manuel Garcin et M. Rodrigo Pedreros, co-auteurs du compte rendu de mission préliminaire du BRGM sur la tempête Xynthia
Audition de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'Etat chargé des transports
Audition de M. Jean-Jacques Brot, préfet de la Vendée
Audition de M. Benoist Apparu, secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme
Audition de M. Raymond Léost, responsable juridique de France nature environnement

Semaine du 5 avril 2010

Audition de M. Nicolas Camphuis, directeur du Centre européen de prévention des risques d'inondation
Audition de M. François Jacq, président directeur général de Météo France
Audition de M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Audition de M. Paul Royer, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, expert senior du Cemagref
Audition de M. Bernard Spitz, président de la fédération française des sociétés d'assurances (FFSA)
Audition de MM. Pierre Michel, directeur général adjoint chargé de la réassurance des catastrophes naturelles à la Caisse centrale de réassurance, et Laurent Montador, directeur à la CCR

Semaine du 29 mars 2010

Constitution du Bureau