Séances : procès-verbaux.
69 S 80
- 26 juillet 1917 : rapport de M. DECKER-DAVID sur la réduction du nombre de chevaux dans l’armée ; question de la caséine ; rapport de M. GERVAIS sur la production des munitions d’artillerie en juin 1917 et sur le programme de fabrication ; PPL modifiant pour le temps de guerre les règles relatives à l’avancement des sous-lieutenants ; loi MOURIER ; faits de guerre entre 1914 et 1915 ; communication de M. BERENGER sur la propagande pacifiste et antipatriotique ; communication de M. LEBERT sur l’échange et le rapatriement de prisonniers.
- 1er août 1917 : censure de la presse ; artilleries ; munitions et chevaux de l’armée, communication de M. DOUMER sur la participation de l’armée française à l’offensive des Flandres ; PPL relative à l’admission des officiers de complément dans l’armée active et PJL modifiant la loi du 13 mars 1915 ; loi MOURIER (suite) ; PPR de M. JEANNENEY sur la création d’un organe de contrôle de l’affectation et de l’emploi des mobilisés et mobilisables ; décès de M. de LANGENHAGEN ; communication de M. JEANNENEY sur la fabrication d’artillerie pour les Etats-Unis, communications de M. LEBERT sur le PPL relative à l’utilisation des « exclus » pour la défense nationale et sur les échanges de prisonniers entre la France et l’Allemagne.
- 3 août 1917 : projet de lettre au Gouvernement sur l’artillerie ; les projectiles ; l’acier et les chevaux de l’armée ; note de M. MENIER sur les raids d’avions allemands sur Paris et sa banlieue.
- 4 août 1917 : rapport de M. MENIER sur l’état de l’aviation ; communication de M. MILLIES-LACROIX sur l’achat de matériel automobile en France et à l’étranger.
- 19 septembre 1917 : décès de M. GERVAIS ; départ de M. DOUMER pour le Gouvernement, crédits de l’artillerie ; obus 75 AL, engagement de dépenses pour le service automobile ; état de l’aviation et bombardements allemands sur l’arrière front (est de la France, dont Vadelaincourt) ; protections contre les gaz asphyxiants ; prophylaxie et paludisme à Salonique ; destructions des ballons d’observation dits « saucisses ».
- 21 septembre 1917 : rapport de M. LEBERT sur les négociations relatives aux prisonniers de guerre ; résolution de M. JEANNENEY relative au contrôle des effectifs.
- 26 septembre 1917 : bombardement allemand des formations sanitaires (dont Vadelaincourt et Les Monthairons) ; rapports de M. CHERON sur le ravitaillement en céréales et sur la préparation de la campagne d’hiver (habillement).
- 12 octobre 1917 : rapport de M. MENIER sur les défenses contre les bombardements aériens ; rapport de M. JEANNENEY sur le projet de résolution relatif au contrôle des effectifs ; désignations.
- 13 octobre 1917 : auditions de MM. DAVID (ministre de l’agriculture), LONG (ministre du ravitaillement général), de MONZIE (sous-secrétaire d’Etat à la marine marchande) ; travaux de la commission de révision des permis de séjour (voir 69S 6).
- 25 octobre 1917 : nomination ; enquête sur des généraux ayant participé à l’offensive du 16 avril 1917 (Chemin des Dames) ; compte rendu de visite de M. STRAUSS dans la 6ème armée ; motion de M. MENIER pour rendre hommage au capitaine GUYNEMER.
- 29 octobre 1917 : enquête sur des généraux ayant participé à l’offensive du 16 avril 1917 (suite) ; front d’Italie ; demandes de sursis ; retraite italienne ; front russe ; concours des Alliés ; état d’esprit de milieux suisses ; rapports de M. CHERON sur le PJL relatif aux obligations militaires des nationaux des pays alliés sur la PPL relative à la titularisation des officiers engagés volontaires, sur les armes portatives en octobre 1917 ; rapport de M. FLANDIN sur la PPL relative aux emplois civils de l’administration coloniale à réserver aux militaires des colonies et blessés ; rapport de M. HUMBERT sur la réserve générale d’artillerie lourde ; mesures de ravitaillement, sur l’habillement et les cantonnements, recrutement indigène en Algérie.
- 7 novembre 1917 : relation avec M. Paul PAINLEVE (ministère de la guerre) ; avis de M. JEANNENEY sur une PPL relative au contrôle des effectifs ; état des inventions au premier trimestre 1917 ; contrôle parlementaire aux armées ; enquête sur des généraux ayant participé à l’offensive du 16 avril 1917 (suite) ; compte rendu de visite du président CLEMENCEAU sur le front de l’Aisne ; rapport de M. BERENGER sur le contrôle de la sûreté nationale et les responsabilités de gouvernement ; rapport de M. LE HERISSE sur la PPL relative à l’ancienneté des officiers de réserve admis dans l’armée active avant le 21 décembre 1916 ; communication de M. FLANDIN sur le camp de prisonniers tchèques de Cognac.
- 16 novembre 1917 : prochaines auditions ; prisonniers de guerre, rapport de M. FLANDIN sur la conscription indigène en Algérie ; nouveaux membres de la commission ; nominations.
- 21 novembre 1917 : rapport de M. CHERON sur le PJL modifiant la loi du 24 avril 1916 sur le recrutement de l’intendance militaire ; prochaine audition ; enquête sur des généraux ayant participé à l’offensive du 16 avril 1917 (suite) ; rapport de M. BERENGER sur le contrôle de la sûreté nationale ; relations avec la sous-commission des moyens de guerre de la Chambre des députés ; incursions de zeppelins dans l’est et le sud-est de la France ; inventaire du matériel de guerre ; nominations.
- 28 novembre 1917 : compte rendu de commission paru dans la presse ; lettres d’anciens membres de la commission ; relations avec le Gouvernement ; échange de prisonniers de guerre ; rapports de M. HUBERT sur les munitions fabriquées en septembre et sur la constitution et l’utilisation d’une réserve générale interalliée d’artillerie lourde ; prochaine audition.
- 29 novembre 1917 : démission de la commission de M. JEANNENEY ; élection du bureau de la commission ; nominations.
- 5 décembre 1917 : cantonnements du front et solidité des abris ; camp de prisonniers tchèques de Cognac (suite) ; échanges de prisonniers ; conférence inter-alliée ; armée d’Orient ; communication de documents par les ministères, prochaines auditions, suite données aux rapports de M. DEBIERRE sur la situation de l’armée d’Orient et sur le fonctionnement du service de santé lors de l’offensive du 16 avril 1917 ; rapport de M. CORNET sur les munitions du 15 avril au 31 juillet 1917 ; rapport de M. de LA BATUT sur la situation de la classe 1918 (suite du compte rendu : voir 69S 81).
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
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