Auditions
69 S 8
- PJL relatif aux emplois réservés, propositions de l'Union fédérale des associations françaises de blessés, mutilés, anciens combattants de la Grande guerre et de leurs veuves, orphelins et ascendants ; correspondance, notes, coupures de presse (1921) ; sous-commission des emplois réservés : procès verbal (1921) ; ministère des pensions, des primes et des allocations de guerre : statistiques (1921) ; examen du projet : dossier législatif (1921). dossier non numérisé
- Déclarations des emplois réservés des ministères des affaires étrangères, de l'agriculture, des colonies, du commerce et de l'industrie, des finances, de la direction des monnaies et médailles, du ministère de la guerre, du ministère de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales, du ministère de l'instruction publique et des Beaux arts, du sous-secrétariat d'État de l'enseignement technique, du ministère de l'intérieur, du ministère de la justice, du ministère de la marine, du ministère des pensions, primes et allocations de guerre, du ministère des régions libérées, du ministère du travail, du ministère des travaux publics, du sous-secrétariat d'État des ports de la marine marchande et des pêches, du sous-secrétariat d'État à l'aéronautique et des transports aériens, de l'administration des chemins de fer algériens de l'État, du gouvernement général d'Algérie, de la préfecture de la Seine, de la préfecture de Police : notes, correspondance, listes (1922). dossier non numérisé
- 24 février 1920, audition de M. LEFEVRE (ministre de la guerre) sur le déclassement des places fortes, la situation des forces militaires et celle des effectifs de l'armée allemande et l'application du traité de paix.
- 9 juin 1920, audition de M. LEFEVRE sur la situation des établissements de l'artillerie, des officiers à titre temporaire, les projets de loi relatifs à la limite d'âge des généraux et au déclassement des places fortes.
- 23 février 1921, auditions de M. BARTHOU (ministre de la guerre), du général BUAT (chef d'état-major général de l'armée) et du général GASSOUIN (sous-chef d'état-major général de l'armée) sur les projets de loi relatifs au recrutement et à l'organisation de l'armée, sur la situation militaire de la France et de l'Allemagne.
- 8 juin 1921, auditions de M. BARTHOU et du général GASSOUIN sur les relations entre le Gouvernement et le Parlement, le contrôle des établissements militaires, l'engagement et rengagement, la préparation obligatoire.
- 2 décembre 1921, auditions de M. BARTHOU et du général RAGUENEAU sur l'engagement et le rengagement, le projet de reconstitution de l'armée et la situation générale de l'armée.
Partager cette page