Rapports
69 S 128
- Rapport sur la crise et les réformes urgentes à introduire dans la gendarmerie par M. André LEBERT (adopté le 17 janvier 1919).
- Rapport sur l’aviation par M. Gaston MENIER (adopté le 12 février 1919).
- Rapport sur la situation des inventions intéressant la défense nationale (du 1er octobre 1918 au 31 décembre 1918) par M. Lucien CORNET (lu le 5 février 1919).
- Rapport sur le rapatriement des prisonniers de guerre par M. André LEBERT (adopté le 5 février 1918).
- Rapport sur le fonctionnement du service spécial des prisonniers de guerre (bureau 1) du ministère de la guerre par M. Jean AMIC (adopté le 21 mai 1919).
- Rapport sur l’aéronautique par M. Gaston MENIER (adopté le 24 juillet 1919).
PROCÈS-VERBAUX/SÉRIE 69 S
Partager cette page