Les ordonnances royales des 11 et 12 novembre 1815
(JPG - 378 Ko)La suite des évènements va très vite. Le lendemain du jugement du conseil, l’ordonnance du 11 novembre 1815 (PDF - 171 Ko) enjoint la Chambre des pairs de procéder sans délai au jugement du maréchal Ney, accusé de haute trahison et d’attentat contre la sûreté de l’Etat. C’est le duc de Richelieu, président du Conseil des ministres qui la lit à la tribune de la Chambre des pairs. Le ton est impatient. Il va jusqu’à prononcer les mots suivants : « C’est même au nom de l’Europe que nous venons vous conjurer et vous requérir à la fois de juger le maréchal Ney. » Les mots sont forts et en disent long sur le contexte. Le roi Louis XVIII aurait-il besoin d’un jugement exemplaire du maréchal Ney pour asseoir son autorité et gagner la confiance des puissances alliées ? Était-il encore possible de sauver la tête du maréchal ?
Il n’en reste pas moins vrai que les pairs n’entendent pas « expédier le maréchal comme un projet de loi » (duc de Broglie) : ils refusent de se réunir dans les formes prévues pour les simples propositions de lois, à huis clos. C’est la raison pour laquelle, une seconde ordonnance du 12 novembre 1815 (PDF - 399 Ko), vient préciser les règles à suivre : le procès doit être instruit et jugé selon les formes édictées par le Code d’instruction criminelle pour les cours spéciales. À partir de ce moment, la Chambre des pairs est érigée, pour la première fois, en véritable tribunal. Bellart est désigné procureur général, pour soutenir l’accusation.
Le conseil de guerre puis son procès à la Chambre des pairs
- L’incompétence du conseil de guerre
- Le contexte hostile de l’époque
- Les ordonnances royales des 11 et 12 novembre 1815
- Les aménagements du palais du Luxembourg
- Le déroulement du procès
- Les dernières heures du maréchal dans sa cellule