Le fonds d’archives du Sénat de la Communauté a été classé en 2009 dans le but d’élaborer un inventaire (PDF - 291 Ko) des documents conservés.
Il se compose principalement de documents administratifs, traitant de questions matérielles, tels les frais de déplacement, le logement et les indemnités des sénateurs.
La durée de vie du Sénat de la Communauté ayant été brève, les décisions prises n’ont été que peu nombreuses. C’est pourquoi les documents législatifs concernent principalement l’élaboration du Règlement du Sénat de la Communauté et la mise en place de son organisation interne.
Depuis 2009, des sources complémentaires (PDF - 84 Ko) ont été identifiées dans les fonds du Sénat.
Partager cette page