Les actes divers et les répertoires analytiques du Sénat conservateur

Rédigée sous l'influence directe du nouveau maître du régime, le Premier Consul Bonaparte, la Constitution du 22 frimaire an VIII (13 décembre 1799) est la première à créer un Sénat. Bonaparte va faire de ce « Sénat conservateur », chargé de veiller au respect de la Constitution, un élément-clé de son régime.

Les « actes divers » du Sénat conservateur sont rassemblés par ordre chronologique dans des recueils factices.

Les « répertoires analytiques » recensent, par patronymes et par matières, les sujets abordés en séance par le Sénat conservateur, et classés par ordre alphabétique.

• Du 24 décembre 1799 au 5 décembre 1805 (PDF - 59,2 Mo)
• Du 1^er janvier 1806 au 25 mars 1809 (PDF - 94,4 Mo)
• Du 14 avril 1809 au 6 avril 1814 (PDF - 69,2 Mo)

• Le répertoire analytique (PDF - 37,7 Mo) des procès-verbaux des séances de 1799 à 1810
• Le répertoire analytique (PDF - 48,1 Mo) des procès-verbaux des séances de 1799 à 1812
• La table analytique (PDF - 40,7 Mo) des procès-verbaux du 3 nivôse an VIII au 31 mars 1806