Renouvellement des instances du Sénat

À 15 heures, le bureau d'âge a ouvert la session ordinaire 2023-2024.

Le bureau d'âge, présidé par le doyen d'âge, Jean-Marie Vanlerenberghe, est également composé des six plus jeunes sénateurs : Mathilde Ollivier, Rémi Cardon, Alexandre Ouizille, Sébastien Fagnen, Joshua Hochart et Audrey Bélim.

Le Président d'âge a prononcé une allocution.

Sous sa présidence, il a été procédé à l'élection du Président du Sénat par un scrutin secret à la tribune.

À l'issue du scrutin, Gérard Larcher a été élu Président du Sénat avec 218 voix, sur 320 suffrages exprimés. Patrick Kanner a obtenu 64 voix, Cécile Cukierman 20 voix et Guillaume Gontard 18 voix.

Les sénateurs se répartissent par affinités politiques dans des groupes qui doivent comprendre au minimum 10 membres.

Un sénateur peut être membre d’un groupe, lui être apparenté ou lui être simplement rattaché administrativement. Les sénateurs qui ne souhaitent pas s’inscrire à un groupe forment la "réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe".

Avant 16 heures, les listes des membres des groupes, les déclarations politiques des groupes et les déclarations comme groupe minoritaire ou d’opposition, ont été remises à la Présidence.

• Les effectifs et la liste des sénateurs par groupes politiques

Constitution du Bureau

À 10 heures, les présidents de groupe et, le cas échéant, le délégué de la réunion administrative des sénateurs ne figurant sur la liste d’aucun groupe se sont réunis pour établir les listes des candidats aux fonctions de vice-président, questeur et secrétaire. Ces listes ont été remises à la Présidence au plus tard à 12 heures.

• La liste des candidats (PDF - 154 Ko)

À 14 h 45 en séance publique, les vice-présidents, questeurs et secrétaires du Sénat ont été désignés et la constitution du Bureau a été proclamée.

• La composition du Bureau
• La composition du Conseil de Questure

Composition des commissions

À l'issue de la séance publique, les présidents de groupe se sont réunis en vue d'arrêter la répartition numérique des sièges des commissions.

À 18 h 30, en séance publique, la publication des listes des candidats aux sept commissions permanentes et à la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne a été annoncée. Elles ont été ratifiées en l'absence d'opposition dans le délai d'une heure.

• Voir les candidatures présentées par les groupes (PDF - 375 Ko)

Jeudi 5 octobre, les Bureaux des sept commissions permanentes et de la commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne se constituent :

• à 9 heures : commission des finances ;
• à 9 h 30 : commission des lois ;
• à 10 heures : commission des affaires économiques ;
• à 10 h 30 : commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ;
• à 11 heures : commission des affaires sociales ;
• à 11 h 30 : commission de la culture, de l’éducation et de la communication ;
• à 12 heures : commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;
• à 12 h 30 : commission spéciale chargée du contrôle des comptes et de l’évaluation interne.