Conférence des Présidents
M. le président. - Je vais vous donner lecture des conclusions de la conférence des présidents qui s'est réunie mercredi 12 septembre pour régler l'ordre du jour de la deuxième session extraordinaire 2006-2007 et du début de la session ordinaire 2007-2008.
MARDI 18 SEPTEMBRE
A 16 heures et, éventuellement, le soir :
- Projet de loi relatif à la nationalité des équipages de navires.
MERCREDI 19 SEPTEMBREA 15 heures et le soir :
ET JEUDI 20 SEPTEMBREA 9 heures 30 et à 15 heures :
- Projet de loi de lutte contre la contrefaçon.
MARDI 25 SEPTEMBRE
A 16 heures et, éventuellement, le soir :
- Deuxième lecture du projet de loi portant création d'une délégation parlementaire au renseignement ;
- 10 conventions internationales, dont 7 seront examinées selon la procédure simplifiée.
MERCREDI 26 SEPTEMBRE
A 15 heures et le soir :
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 12 mars 2007 relative au code du travail ;
- Projet de loi ratifiant l'ordonnance du 26 avril 2007 portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine du médicament.
LUNDI 1ER OCTOBRE
A 16 heures :
- Ouverture de la session ordinaire 2007-2008 ;
Ordre du jour complémentaire :
- Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission des affaires économiques sur la proposition de loi de M. Poniatowski tendant à autoriser les consommateurs particuliers à retourner au tarif réglementé d'électricité et sur la proposition de loi de M. Pintat tendant à autoriser la réversibilité de l'exercice des droits relatifs à l'éligibilité pour l'achat d'énergie électrique.
J'ai tenu à ce que, conformément à notre tradition, nous siégions le jour de l'ouverture de la session ordinaire. Je me réjouis que, grâce à notre commission des affaires économiques, nous commencions cette nouvelle session par une initiative sénatoriale sur un sujet important pour la vie quotidienne de chacun.
MARDI 2 OCTOBRE
A 16 heures et le soir :
- Projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration, à l'intégration et à l'asile.
MERCREDI 3 OCTOBRE
A 15 heures et le soir :
- Nomination des membres de la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes du Sénat ;
- Suite du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration.
JEUDI 4 OCTOBRE
A 9 heures 30 :
- Suite du projet de loi relatif à la maîtrise de l'immigration ;
A 15 heures :
- Questions d'actualité au gouvernement ;
- Déclaration du gouvernement, suivie d'un débat, sur le « Grenelle de l'environnement ».
Dans le souci de mieux organiser cette séance, nous avons décidé de limiter à quatre heures la durée de ce débat et c'est une première : ces quatre heures se répartiront entre le gouvernement, la commission des affaires économiques et les groupes. Aucune intervention ne pourra excéder dix minutes.
L'ordre du jour est ainsi réglé.