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Compte rendu analytique officiel du 24 juin 2008

Conférence des Présidents

M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

MERCREDI 25 JUIN

A 15 heures et le soir :

1) Suite du projet de loi constitutionnelle, adopté par l'Assemblée nationale, de modernisation des institutions de la Ve République ;

2) Projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi.

JEUDI 26 JUIN

A 9 heures 30 et l'après-midi, après les questions d'actualité au Gouvernement :

1) Suite éventuelle du projet de loi relatif aux droits et aux devoirs des demandeurs d'emploi ;

2) Projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles pendant le temps scolaire obligatoire.

A 21 heures 30 :

3) Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat, sur le Livre blanc sur la défense.

VENDREDI 27 JUIN

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

1) Deux conventions internationales, examinées selon la procédure simplifiée ;

2) Suite du projet de loi instituant un droit d'accueil pour les élèves des écoles pendant le temps scolaire obligatoire.

LUNDI 30 JUIN

A 15 heures et le soir :

1) Projet de loi de modernisation de l'économie ;

2) Clôture de la session ordinaire 2007-2008.

SESSION EXTRAORDINAIRE 2007-2008

MARDI 1ER JUILLET

A 16 heures et le soir

MERCREDI 2 JUILLET

A 15 heures et le soir

JEUDI 3 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

VENDREDI 4 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

ET, ÉVENTUELLEMENT, LUNDI 7 JUILLET

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi de modernisation de l'économie.

MARDI 8 JUILLET

A 10 heures :

1) Questions orales ;

A 16 heures et, éventuellement, le soir :

2) Projet de loi de règlement pour l'année 2007 ;

3) Onze conventions internationales.

MERCREDI 9 JUILLET

A 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Deuxième lecture du projet de loi relatif aux contrats de partenariat.

JEUDI 10 JUILLET

A 9 heures 30 :

1) Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la responsabilité environnementale ;

2) Deuxième lecture de la proposition de loi visant à rendre obligatoire l'installation de détecteurs de fumée dans tous les lieux d'habitation.

MARDI 15 JUILLET

A 10 heures :

- Déclaration du Gouvernement, suivie d'un débat d'orientation budgétaire ;

A 16 heures et le soir

ET MERCREDI 16 JUILLET, à 15 heures et le soir :

- Deuxième lecture du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la Ve République.

JEUDI 17 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

VENDREDI 18 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir

MARDI 22 JUILLET

A 10 heures, à 16 heures et le soir

MERCREDI 23 JUILLET

A 15 heures et le soir :

- Projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail.

JEUDI 24 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

1) Suite éventuelle du projet de loi portant rénovation de la démocratie sociale et réforme du temps de travail ;

2) Navettes diverses.

VENDREDI 25 JUILLET

A 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Navettes diverses.

Y a-t-il des observations ?

M. Jean Desessard. - Et le Congrès ?

M. Bernard Frimat. - Il est annulé !

M. le président. - Sa convocation est à l'initiative du Président de la République et non -encore- (sourires) à celle de la Conférence des Présidents...

L'ordre du jour est ainsi réglé.

La séance est suspendue à 19 h 55.

présidence de Mme Michèle André,

vice-présidente

La séance reprend à 22 heures.