SÉANCE
du mercredi 10 décembre 2008
40e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente
Secrétaires : Mme Sylvie Desmarescaux, M. François Fortassin.
La séance est ouverte à 16 h 5.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Demandes d'avis du Sénat sur des nominations
Mme la présidente. - M. le Premier ministre a transmis au Sénat une demande d'avis sur le projet de nomination de M. Jean-Claude Mallet aux fonctions de président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes ainsi que sur le projet de nomination de M. Jean-Luc Darlix aux fonctions de président du Haut conseil des biotechnologies.
Ces deux demandes d'avis ont été transmises à la commission des affaires économiques.
Acte est donné de cette communication.