SÉANCE
du mardi 13 janvier 2009
50e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Roger Romani,vice-président
Secrétaires : M. François Fortassin, M. Marc Massion.
La séance est ouverte à 10 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Modalité d'organisation d'un débat
M. le président. - Hier, le Gouvernement a inscrit une déclaration de politique générale sur le Proche-Orient à l'ordre du jour prioritaire du mercredi 14 janvier, à 21 h 30. Pour le débat suivant la déclaration, sur proposition du président du Sénat et en accord avec les groupes politiques, nous pourrions attribuer un temps de parole de deux heures aux orateurs des groupes et de quinze minutes au président de la commission des affaires étrangères. Les inscriptions de parole devraient être faites avant demain, 11 heures.
Il n'y a pas d'opposition ? Il en est ainsi décidé.