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Compte rendu analytique officiel du 7 mai 2009

SÉANCE

du jeudi 7 mai 2009

97e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de M. Bernard Frimat,vice-président

Secrétaires : M. Jean-Pierre Godefroy, Mme Anne-Marie Payet.

La séance est ouverte à 9 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Conférence des présidents

M. le président. - Voici les conclusions de la Conférence des Présidents sur l'ordre du jour des prochaines séances du Sénat.

Semaines réservées par priorité au Gouvernement

MARDI 12 MAI 2009

A 9 heures 30 :

- Dix-huit questions orales.

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 16 heures et le soir :

- Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

MERCREDI 13 MAI 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 14 heures 30 et le soir :

- Nouvelle lecture, sous réserve de sa transmission, du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet ;

- Suite éventuelle du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

JEUDI 14 MAI 2009

A 9 heures 30 :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

A 15 heures et le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

- Suite de l'ordre du jour du matin.

VENDREDI 15 MAI 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 9 heures 30 et à 15 heures :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

LUNDI 18 MAI 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

MARDI 19 MAI 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

MERCREDI 20 MAI 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

A 14 heures 30 :

- Suite du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires.

Semaine sénatoriale de contrôle de l'action du Gouvernement et d'évaluation des politiques publiques

MARDI 26 MAI 2009

A 9 heures 30 :

- Dix-huit questions orales.

A 15 heures :

- Débat sur le service civil volontaire.

- Question orale avec débat de M. Martial Bourquin sur la crise de l'industrie.

MERCREDI 27 MAI 2009

A 14 heures 30 :

- Débat sur les travaux de la mission commune d'information sur la politique en faveur des jeunes.

- Question orale avec débat de Mme Marie-France Beaufils sur la réforme de la taxe professionnelle ;

JEUDI 28 MAI 2009

A 9 heures :

- Question orale avec débat de Mme Bernadette Dupont sur le plan « Autisme ».

- Question orale avec débat de M. Jean-Jacques Mirassou sur l'avenir du programme de l'Airbus A400M.

A 15 heures et le soir :

- Questions d'actualité au Gouvernement.

- Débat européen sur le suivi des positions européennes du Sénat.

Semaine d'initiative sénatoriale

MARDI 2 JUIN 2009

A 15 heures et le soir :

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à modifier l'ordonnance du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires et à compléter le code de justice administrative.

- Proposition de résolution de M. Gérard Larcher, Président du Sénat, tendant à modifier le Règlement du Sénat pour mettre en oeuvre la révision constitutionnelle, conforter le pluralisme sénatorial et rénover les méthodes de travail du Sénat.

MERCREDI 3 JUIN 2009

A 14 heures 30 et, éventuellement, le soir :

- Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, tendant à favoriser l'accès au crédit des petites et moyennes entreprises.

JEUDI 4 JUIN 2009

Journée mensuelle réservée aux groupes de l'opposition et aux groupes minoritaires :

A 9 heures, à 15 heures et, éventuellement, le soir :

- Proposition de loi de MM. François Rebsamen et Jean-Pierre Bel visant à créer une contribution exceptionnelle de solidarité des entreprises ayant réalisé des bénéfices record.

- Question orale européenne avec débat de M. Richard Yung sur l'avenir de la politique sociale européenne.

- Proposition de loi de M. Daniel Raoul pour le développement des sociétés publiques locales.

- Le sujet réservé au groupe Union centriste sera déterminé ultérieurement.

L'ordre du jour est ainsi réglé.