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Compte rendu analytique officiel du 7 mai 2009

Décès d'un ancien sénateur

M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Roland Bernard, qui fut sénateur du Rhône de 1986 à 1995.

Prochaine séance, mardi 12 mai 2009 à 9 h 30.

La séance est levée à 18 h 45.

Le Directeur du service du compte rendu analytique :

René-André Fabre

ORDRE DU JOUR

du mardi 12 mai 2009

Séance publique

À 9 HEURES 30

1. Questions orales.

À 16 HEURES ET LE SOIR

2. Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, portant réforme de l'hôpital et relatif aux patients, à la santé et aux territoires (n° 290, 2008-2009).

Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 380, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 381, 2008-2009).