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Compte rendu analytique officiel du 25 mai 2009

SÉANCE

du lundi 25 mai 2009

105e séance de la session ordinaire 2008-2009

présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente

Secrétaires : Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Organisation des travaux

Mme la présidente. - Par lettre en date du 22 mai de M. le secrétaire d'État chargé des relations avec le Parlement, adressée à M. le Président du Sénat, le Gouvernement a pris acte des accords intervenus au sein de la Conférence des Présidents relatifs, entre autres, à la programmation des activités de contrôle du Sénat.

Acte est donné de cette lettre qui sera publiée intégralement au Journal officiel.