SÉANCE
du mardi 30 juin 2009
124e séance de la session ordinaire 2008-2009
présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires : M. Philippe Nachbar, M. Jean-Paul Virapoullé.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Dépôt d'un rapport
M. le président. - J'informe le Sénat que M. Jean-Pierre Jouyet, président de l'Autorité des marchés financiers, m'a remis le sixième rapport annuel de cet organisme pour l'exercice 2008, établi en application de l'article L. 621-19 du code monétaire et financier.
Acte est donné du dépôt de ce rapport. Il sera transmis à la commission des finances et sera disponible au bureau de la distribution.