Clôture de la session ordinaire

Mme la présidente.  - En vertu de l'article 38 de la Constitution, « le Parlement se réunit de plein droit en une session ordinaire qui commence le premier jour d'octobre et prend fin le dernier jour ouvrable de juin ». Il est minuit, je déclare la session ordinaire 2008-2009 close.

La session extraordinaire s'ouvrira demain.

Prochaine séance, demain, mercredi 1er juillet 2009 à 14 h 30.

La séance est levée à minuit.

Le Directeur du service du compte rendu analytique :

René-André Fabre

ORDRE DU JOUR

du mercredi 1er juillet 2009

Séance publique

À 14 HEURES 30 ET LE SOIR

1. Ouverture de la session extraordinaire 2008-2009.

2. Deuxième lecture du projet de loi de programmation relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement (n° 472, 2008-2009).

Rapport de M. Bruno Sido, fait au nom de la commission de l'économie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (n° 488, 2008-2009).

Texte de la commission (n° 489, 2008-2009).