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Compte rendu analytique officiel du 21 septembre 2009

Commissions (Nominations)

M. le président. - Je rappelle au Sénat que le groupe socialiste a présenté une candidature pour la commission de l'économie. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement ayant expiré sans que la Présidence n'ait reçu d'opposition, je proclame Mme Renée Nicoux membre de la commission de l'économie, en remplacement d'André Lejeune, décédé.

Je rappelle au Sénat que le groupe de l'Union centriste a présenté une candidature pour la commission de la culture. Le délai prévu par l'article 8 du Règlement ayant expiré sans que la Présidence n'ait reçu d'opposition, je proclame M. Jean-Jacques Pignard membre de la commission de la culture, en remplacement de M. Michel Mercier dont le mandat de sénateur a cessé.

La séance est suspendue à 19 h 50.

présidence de M. Roger Romani,vice-président

La séance reprend à 22 h 5.