SÉANCE
du vendredi 18 décembre 2009
52e séance de la session ordinaire 2009-2010
présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président
Secrétaires : M. Marc Massion, Mme Anne-Marie Payet.
La séance est ouverte à 9 h 45.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Commission (Candidature)
M. le président. - Je vous informe que M. Jean-Claude Peyronnet a démissionné de la commission des affaires européennes.
Le groupe socialiste a présenté la candidature de M. François Marc pour le remplacer.
En application de l'article 8, alinéas 3 à 11, du Règlement du Sénat, cette candidature a été affichée.
Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.