SÉANCE

du mercredi 20 octobre 2010

14e séance de la session ordinaire 2010-2011

présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente

Secrétaires : M. Philippe Nachbar, M. Bernard Saugey.

La séance est ouverte à 14 heures 30.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Mission commune d'information (Candidatures)

Mme la présidente.  - L'ordre du jour appelle la désignation des quinze membres de la mission commune d'information sur les toxicomanies.

En application de l'article 8, alinéas 3 à 11, de notre Règlement, la liste des candidats présentée par les groupes a été affichée.

Les candidatures seront ratifiées si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.