Mise au point au sujet d'un vote
M. André Trillard, rapporteur pour avis. - M. Philippe Paul, figure parmi ceux qui n'ont pas pris part au vote. Il voulait voter pour la déclaration de politique générale.
M. le président. - Je veux remercier tous les membres du personnel qui ont accepté de poursuivre continûment la séance jusqu'à cette heure tardive.
Prochaine séance demain, vendredi 26 novembre 2010, à 9 heures 30.
La séance est levée à 21 heures 35.
| Jeudi 25 novembre 2010 |
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Sommaire
Organismes extraparlementaires.1
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011 (Conclusions de la CMP)1
Orateurs inscrits1
Discussion du texte élaboré par la commission mixte paritaire6
Article 46
Article 246
Article 257
Article 267
Article 297
Article 41 bis8
Article 43 bis8
Article 45 ter9
Article 549
Vote sur l'ensemble9
SÉANCE
du jeudi 25 novembre 2010
37e séance de la session ordinaire 2010-2011
présidence de Mme Monique Papon,vice-présidente
Secrétaires : M. Alain Dufaut, M. Daniel Raoul.
La séance est ouverte à 10 heures 40.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.