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Compte rendu analytique officiel du 16 février 2011

Élection à la Cour de justice de la République (Ouverture du scrutin)

M. le président. - L'ordre du jour appelle le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire et d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République, en remplacement de MM. Pierre Fauchon et Nicolas About, dont le mandat sénatorial a cessé.

Le groupe de l'Union centriste a présenté la candidature de M. Yves Détraigne comme juge titulaire et de M. Jean-Paul Amoudry comme juge suppléant.

Je rappelle que la majorité absolue des suffrages exprimés est requise pour cette élection. Le scrutin aura lieu dans la Salle des Conférences où des bulletins de vote seront à votre disposition. Le scrutin sera ouvert pendant une heure.

Le juge titulaire nouvellement élu et son suppléant seront immédiatement appelés à prêter serment devant le Sénat.

Je prie Mme Payet et M. Dufaut de bien vouloir présider le bureau de vote. Le scrutin pour l'élection d'un juge titulaire et d'un juge suppléant à la Cour de justice de la République est ouvert.