Commission (Nomination)
M. le président. - Le groupe de l'Union centriste a présenté une candidature pour la commission des affaires européennes.
Le délai prévu par l'article 8 du Règlement est expiré. La présidence n'a reçu aucune opposition. En conséquence, je déclare cette candidature ratifiée et je proclame Mme Roselle Cros membre de la commission des affaires européennes, à la place laissée vacante par M. Pierre Fauchon.
Prochaine séance mardi 1er mars 2011 à 9 heures 30.
La séance est levée à 21 heures 25.
René-André Fabre,
Directeur
Direction des comptes rendus analytiques
ORDRE DU JOUR
du mardi 1er mars 2011
Séance publique
À 9 HEURES 30
Questions orales.
À 14 HEURES 30
Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (n° 133, 2010-2011).
Rapport de M. André Dulait, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 211, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 212, 2010-2011).
Projet de loi relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (n° 70, 2010-2011).
Rapport de M. Josselin de Rohan, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées (n° 306, 2010-2011).
Texte de la commission (n° 307, 2010-2011).
DE 17 HEURES À 17 HEURES 45
Questions cribles thématiques sur la situation en Afghanistan.
À 18 HEURES ET, ÉVENTUELLEMENT, LE SOIR
Suite de l'ordre du jour de l'après-midi.