Comptes rendus analytiques officiels du 9 juin 2011

Disponible en une seule page HTML

Disponible au format PDF Acrobat


Vous pouvez également consulter le compte rendu intégral de cette séance.




Table des matières



Sénateur en mission

Organisme extraparlementaire

Bioéthique (Deuxième lecture - Suite)

Candidatures à une éventuelle CMP

Discussion des articles (Suite)

Article additionnel avant l'article 22 quinquies

Article 23

Article 24 ter B

Article 23 (Suite)

Article 24 ter B (Suite)

Questions d'actualité

Grèce, Irlande, Portugal

M. François Fortassin

M. Éric Besson, ministre auprès de la ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

Crises agricoles (I)

M. Daniel Raoul

M. François Fillon, Premier ministre

Libye

M. Yves Pozzo di Borgo

M. Henri de Raincourt, ministre auprès du ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, chargé de la coopération

Gaz de schiste

M. Ivan Renar

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Crises agricoles (II)

M. Jacques Blanc

M. François Fillon, Premier ministre

Délinquance

Mme Samia Ghali

Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer

Zones franches urbaines

M. Bernard Fournier

M. Maurice Leroy, ministre de la ville

Offre hospitalière

M. Jean-Jacques Mirassou

Mme Nora Berra, secrétaire d'État auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la santé, chargée de la santé

Crise sanitaire

Mme Gisèle Gautier

Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Handicapés

Mme Sylvie Desmarescaux

Mme Marie-Anne Montchamp, secrétaire d'État auprès de la ministre des solidarités et de la cohésion sociale

Bioéthique (Deuxième lecture - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article additionnel après l'article 24 quater

Article 24 octies

Interventions sur l'ensemble

Rappel au Règlement

Gaz de schiste (Procédure accélérée - Suite)

Discussion des articles (Suite)

Article Premier (Suite)

Articles additionnels après l'article premier

Article premier bis

Article 2

Articles additionnels

Article 4

Articles additionnels

Interventions sur l'ensemble

Candidatures à une éventuelle CMP

Décision du Conseil constitutionnel

Questions prioritaires de constitutionnalité