Conférence des présidents

Mme la présidente.  - Voici les conclusions de la Conférence des présidents :

Semaine sénatoriale de contrôle

MARDI 11 OCTOBRE 2011

A 9 heures 30 :

1. Questions orales ;

A 15 heures :

2. Allocution de M. le Président du Sénat ;

3. Débat préalable au Conseil européen des 17 et 18 octobre 2001.

MERCREDI 12 OCTOBRE 2011

A 14 heures 30 :

1. Débat sur la réforme portuaire ;

2. Débat sur la couverture numérique du territoire.

Semaines réservées par priorité au Gouvernement

MARDI 18 OCTOBRE 2011

A 15 heures :

1. Projet de loi concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale ;

2. Nouvelle lecture du projet de loi relatif à la répartition des contentieux ;

De 17 heures à 17 heures 45 :

3. Questions cribles thématiques sur le malaise des territoires ;

A 18 heures et, éventuellement, le soir :

4. Eventuellement, suite de la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la répartition des contentieux ;

5. Projet de loi relatif au plan d'aménagement et de développement durable de Corse.

MERCREDI 19 OCTOBRE 2011

A 14 heures 30 :

1. Eventuellement, suite de l'ordre du jour de la veille ;

2. Projet de loi relatif à l'agence nationale des voies navigables.

JEUDI 20 OCTOBRE 2011

A 9 heures 30 :

1. Suite du projet de loi relatif à l'Agence des voies navigables ;

A 15 HEURES :

2. Questions d'actualité au Gouvernement ;

3. Suite de l'ordre du jour du matin.

MARDI 25 OCTOBRE 2011

A 9 heures 30 :

1. Questions orales ;

A 14 heures 30 et le soir :

2. Proposition de loi visant à instaurer un service citoyen pour les mineurs délinquants.

MERCREDI 26 OCTOBRE 2011

A 14 heures 30 et le soir :

Projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament.

JEUDI 27 OCTOBRE 2011

A 9 heures 30 :

1. Suite du projet de loi relatif au renforcement de la sécurité sanitaire du médicament ;

A 15 heures et, éventuellement, le soir :

2. Questions d'actualité au Gouvernement ;

3. Suite de l'ordre du jour du matin.

L'ordre du jour est ainsi réglé.