Modification à l'ordre du jour
M. le président. - Lors de sa réunion du 16 novembre, la Conférence des présidents a accepté, sur la proposition de M. le président du Sénat et à la suite d'un échange de vues avec le groupe UMP sur l'organisation des espaces réservés, d'attribuer à ce groupe l'après-midi du vendredi 9 décembre pour l'inscription des textes de son choix.
Par lettre en date de ce jour, M. le président du groupe UMP a informé M. le président du Sénat que son groupe souhaitait l'inscription à l'ordre du jour de cette séance de la suite éventuelle de la proposition de loi sur l'établissement d'un contrôle des armes, puis de la proposition de loi présentée par M. Jacques Legendre relative à l'exploitation numérique des livres indisponibles du XXe siècle.
Cette demande a été communiquée à M. le président de la commission des lois et à Mme la présidente de la commission de la culture.
Je consulte le Sénat sur cette demande d'inscription à l'ordre du jour.
Il en est ainsi décidé.
M. le président. - L'ordre du jour du vendredi 9 décembre à 15 heures est ainsi complété.
Pour l'examen de la proposition de loi relative à l'exploitation numérique des livres, le délai limite pour le dépôt des amendements en séance pourrait être fixé au jeudi 8 décembre à 11 heures ; dans la discussion générale, les orateurs des groupes disposeraient d'une heure.
Il en est ainsi décidé.