Organismes extraparlementaires (Nomination et candidature)
M. le président. - Je rappelle que la commission de la culture a proposé une candidature pour un organisme extraparlementaire. La présidence n'ayant reçu aucune opposition, cette candidature est ratifiée et je proclame M. Jean-Jacques Lozach membre du comité de préfiguration des modalités d'instauration du profil biologique des sportifs. (Applaudissements)
En outre, M. le Premier ministre a demandé au Sénat de désigner un sénateur appelé à siéger au sein du conseil national du bruit. Conformément à l'article 9 du Règlement, j'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature pour un poste de suppléant, en remplacement de Mme Gisèle Printz, dont le mandat est arrivé à expiration. La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du Règlement.
La séance est suspendue à 13 heures.
présidence de M. Jean-Pierre Raffarin,vice-président
La séance reprend à 15 heures.