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Compte rendu analytique officiel du 3 juin 2013

SÉANCE

du lundi 3 juin 2013

109e séance de la session ordinaire 2012-2013

présidence de M. Jean-Léonce Dupont,vice-président

Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, Mme Marie-Noëlle Lienemann.

La séance est ouverte à 16 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.

Retrait de questions orales

M. le président. - J'informe le Sénat que M. Roland Courteau retire de l'ordre du jour de la séance du mardi 18 juin la question n°50 et la remplace par la question n°485. En outre, la question orale n°420 de M. Robert Navarro est retirée du rôle des questions orales à la demande de son auteur et, par conséquent, de l'ordre du jour de la séance du mardi 4 juin 2013.