SÉANCE
du mercredi 16 octobre 2013
10e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président
Secrétaires : M. Jean Boyer, M. Marc Daunis.
La séance est ouverte à 14 h 30.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
Mission commune d'information (Candidatures)
M. le président. - L'ordre du jour appelle la désignation des 33 membres de la mission commune d'information sur la réforme des rythmes scolaires afin d'évaluer sa mise en place, les difficultés rencontrées et le coût induit pour l'ensemble des communes, créée à l'initiative du groupe UMP en application de son droit de tirage.
Conformément à l'article 8 de notre Règlement, la liste des candidats présentés par les groupes a été affichée. Elle sera ratifiée si la présidence ne reçoit pas d'opposition dans le délai d'une heure.