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Compte rendu analytique officiel du 13 décembre 2013

Ordre du jour du lundi 16 décembre 2013

Séance publique

À 15 heures et le soir

Présidence :

M. Jean-Claude Carle, vice-président

M. Didier Guillaume, vice-président

Secrétaires :

Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mme Catherine Procaccia

Nouvelle lecture du projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (n°173, 2013-2014).

Rapport de Mme Christiane Demontès, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°189, 2013-2014).

Texte de la commission (n°190, 2013-2014).