SÉANCE
du lundi 16 décembre 2013
47e séance de la session ordinaire 2013-2014
présidence de M. Jean-Claude Carle,vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx, Mme Catherine Procaccia.
La séance est ouverte à 15 heures.
Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu analytique, est adopté sous les réserves d'usage.
La séance, suspendue à 15 heures, reprend à 15 h 10.
Commission d'enquête (Démission et candidature)
M. le président. - J'ai reçu avis de la démission de M. André Vallini, comme membre de la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds.
J'informe le Sénat que le groupe socialiste et apparentés a fait connaître à la Présidence le nom du candidat qu'il propose pour siéger à la commission d'enquête sur les modalités du montage juridique et financier et l'environnement du contrat retenu in fine pour la mise en oeuvre de l'écotaxe poids lourds, en remplacement de M. André Vallini, démissionnaire.
Cette candidature va être affichée et la nomination aura lieu conformément à l'article 8 du Règlement.