Ordre du jour du mardi 25 février 2014
Séance publique
À 14 heures 30
Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Catherine Procaccia
1. Débat sur la justice de première instance.
À 17 heures
Présidence : M. Jean-Pierre BEL, président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Catherine Procaccia
2. Débat et vote sur la demande du Gouvernement d'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées en République centrafricaine, en application du troisième alinéa de l'article 35 de la Constitution.
À 21 heures 30
Présidence : M. Jean-Léonce Dupont, vice-président
Secrétaires : Mme Marie-Hélène Des Esgaulx
Mme Catherine Procaccia
3. Proposition de résolution relative à la transition énergétique, présentée en application de l'article 34-1 de la Constitution (n°194, 2013-2014).