Ordre du jour du jeudi 27 février 2014

Séance publique

À 10 heures

Présidence : M. Jean-Claude Carle, vice-président

Secrétaires : M. Jean Boyer - Mme Odette Herviaux

1. Débat sur le bilan des 35 heures à l'hôpital

De 15 heures à 15 h 45

2. Questions cribles thématiques sur la laïcité

À 16 heures

3. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale (n° 395, 2013-2014)

Rapport de M. Claude Jeannerot, rapporteur pour le Sénat (n° 394, 2013-2014)