Ordre du jour du mercredi 14 mai 2014
Séance publique
À 15 heures et le soir
Présidence : M. Jean-Pierre Raffarin, vice-président
M. Charles Guené, vice-président
Secrétaires : Mme Michelle Demessine
M. Gérard Le Cam
1. Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à mettre en place un dispositif de réduction d'activité des moniteurs de ski ayant atteint l'âge d'ouverture du droit à une pension de retraite, afin de favoriser l'activité des nouveaux moniteurs (n°299, 2013-2014)
Rapport de M. Georges Labazée, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°513, 2013-2014)
Texte de la commission (n°514, 2013-2014)
2. Suite de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (n°396, 2013-2014)
Rapport de M. Jean-Pierre Godefroy, fait au nom de la commission des affaires sociales (n°458, 2013-2014)
Texte de la commission (n°459, 2013-2014)