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Compte rendu analytique officiel du 11 juin 2014

Ordre du jour du jeudi 12 juin 2014

Séance publique

À 9 heures 30

Présidence : M. Thierry Foucaud

Secrétaires : M. Jean Boyer - Mme Michelle Demessine

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires.

Rapport de M. Jean-Pierre Godefroy, rapporteur pour le Sénat (n°572, 2013-2014).

Texte de la commission mixte paritaire (n°573, 2013-2014)

2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur la proposition de loi visant à lutter contre les fraudes et les abus constatés lors des détachements de travailleurs et la concurrence déloyale.

Rapport de Mme Anne Emery-Dumas, rapporteure pour le Sénat (n°581, 2013-2014).

Texte de la commission mixte paritaire (n°582, 2013-2014)

De 15 heures à 15 heures 45

Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président

3. Questions cribles thématiques sur les territoires ruraux et la réforme territoriale.

À 16 heures

Présidence : M. Jean-Patrick Courtois, vice-président

4. Question orale avec débat n°9 de M. Jean Desessard à M. le ministre du travail, de l'emploi et du dialogue social sur l'adéquation de la formation professionnelle aux besoins des demandeurs d'emploi.