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Compte rendu analytique officiel du 16 juin 2014

SÉANCE

du lundi 16 juin 2014

110e séance de la session ordinaire 2013-2014

présidence de M. Jean-Claude Carle, vice-président

Secrétaires : M. François Fortassin, M. Gérard Le Cam.

La séance est ouverte à 15 heures.

Le procès-verbal de la précédente séance, constitué par le compte rendu intégral publié sur le site internet du Sénat, est adopté sous les réserves d'usage.

Décès d'un ancien sénateur

M. le président. - J'ai le regret de vous faire part du décès de notre ancien collègue Raymond Soucaret, qui fut sénateur de Lot-et-Garonne de 1981 à 2001.