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Compte rendu analytique officiel du 16 juin 2014

Dépôt de documents

M. le président. - M. le président du Sénat a reçu de M. le Premier ministre la convention entre l'État et BPI-Groupe, action « Prêts robotique (Prêts pour l'automatisation et la robotisation de l'industrie) » et la convention entre l'État et l'Agence nationale de la recherche relative au programme d'investissements d'avenir, action « Idex/I-Site ».

Acte est donné du dépôt de ces documents transmis aux commissions des finances et des affaires économiques, et, pour le second, à la commission de la culture.

M. le président du Sénat a en outre reçu de M. le président de l'Agence française de lutte contre le dopage le rapport annuel d'activité 2013 de cet organisme.

Acte est donné du dépôt de ce rapport, transmis à la commission de la culture.